Personnellement je n’attends jamais grand-chose de ces épisodiques manifestations de sympathie du pouvoir en place à l’égard des associations, mais ici je trouve le discours d’introduction joliment tourné. Messieurs les ministres, Mesdames et messieurs les présidents, Mesdames et messieurs, On ne lit pas assez le journal officiel des associations. C’est certain. Parce qu’on y trouve […]
Recruter et animer les bénévoles dans votre association loi 1901
Pour commencer l’année, un petit florilège d’articles parus sur le blog à propos du recrutement et de l’animation de votre équipe de bénévoles.
Associations 1901 et impôts : ce qu’il faut savoir
L’association ne vit pas dans une bulle juridique, soustraite aux lois et règlements qui régissent les agents économiques et leurs activités. Il en va de même pour la fiscalité et les impôts. Reçus fiscaux pour les dons, activités lucratives, revenus du patrimoine : à propos de ces questions, nous vous présentons l’essentiel de ce qu’il faut absolument savoir en tant que dirigeant associatif.
Créer une association en Alsace-Moselle
Nous commençons ici une petite série d’articles -à la demande générale- à propos de l’association de droit local, comprenez l’association dont le siège est fixé dans l’un des départements alsaciens ou en Moselle. C’est Maxime, étudiant en master juridique à Nancy II, féru de droit associatif et lui-même dirigeant bénévole de différentes structures régies par […]
SIRENE, SIRET et APE : les obligations des associations
Le répertoire SIRENE (Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des Etablissements) a été institué par un décret de 1973. Sa gestion est confiée à l’INSEE. Il a pour mission de répertorier et d’attribuer un numéro unique d’identification à tous les acteurs économiques sur le territoire.
Plus précisément, il s’agit des personnes physiques ou morales :
– immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés,
– immatriculées au Répertoire des Métiers,
– employant du personnel salarié,
– soumises à des obligations fiscales,
– bénéficiaires de transferts financiers publics (subventions de l’Etat ou des Collectivités locales).
Six bons moyens pour développer vos adhésions
Dans le capital associatif qui constitue la richesse d’une association, les adhérents -en tant que membres cotisants- représentent certainement l’actif le plus précieux et celui qui demande le plus de soin. Comment développer et entretenir une base large d’adhérents ?
Publication des comptes des associations percevant des subventions supérieures à 153.000 €
On sait qu’aux termes de l’article 612-4 du Code de commerce « toute association ayant reçu annuellement des autorités administratives, au sens de l’article 1er de la loi du 12 avril 2000, ou des établissements publics à caractère industriel et commercial une ou plusieurs subventions dont le montant global dépasse un seuil fixé par décret (153.000 […]
Le suivi du compte bancaire, premier devoir du trésorier d’association
Ce petit article (de commande) à propos du traitement du relevé bancaire va paraître à certains d’entre vous naïf, voir carrément inutile, mais il s’inscrit dans une démarche pour préciser la fiche de poste des dirigeants associatifs, en l’occurrence, celle du trésorier d’une association loi 1901. En indiquant que ces taches incombent au trésorier, je […]