Association1901.fr

Le registre spécial, édité par les Editions Associatives

Art. 5 Loi de 1901 : "Les modifications et changements seront en outre consignés sur un registre spécial qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande."


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  1. Solidarité internationale au profit d’enfants déshérités en Côte d’Ivoire

    Rédigé par
    / 15 mai 2013
    Nous inaugurons une nouvelle rubrique sur Association1901.fr que j'ai intitulée "Projets d'association". Il s'agit pour des fondateurs d'associations loi 1901 de présenter leur projet, en indiquant leur idée, le besoin social auquel ils veulent s'adresser, les motivations de leur engagement.

    Pour cette "première", nous donnons la parole à Jean-Claude, porteur d'un projet d'association de solidarité internationale pour venir en soutien à une jeune ivoirienne qui s'occupe d'enfants déshérités.

    Si vous aussi, vous souhaitez nous présenter un projet (en gestation ou en cours), n'hésitez pas à prendre contact. Racontez-moi votre projet et envoyez-le moi à laurent @ editionsassociatives.fr
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  2.

    Bénévole et seul au monde

    Rédigé par
    / 18 avril 2013
    En France, des dizaines de milliers de personnes contribuent quotidiennement à des taches d'intérêt général sans être couverte par un statut juridique quelconque. Elles ne sont ni adhérents d'une association, ni salariées d'une entreprise ou d'une administration. Il s'agit d'initiatives personnelles d'individus qui font don de leur temps ou de leurs compétences, directement sur le terrain, sans se poser trop de questions ; elles privilégient l'action avant tout.
    Je publie à nouveau cet article rédigé en 2009 pour y ajouter un complément relatif aux bénévoles qui accompagnent l'un de leur proche en fin de vie, en relation avec ce que je désigne dans le texte comme un bénévolat de parentalité. On trouvera ce complément relatif à l'Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie à la fin de l'article.
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  5.

    Manifeste pour la petite association de proximité

    Rédigé par
    / 23 novembre 2012
    Parmi les 1.200.000 associations loi 1901 que l’on suppose être actives en France, la plupart sont des petites associations de membres, réunissant un groupe restreint de personnes qui partagent un peu (beaucoup pour certains) de leur temps. Depuis toujours, ces petites associations de proximité expérimentent un modèle social radicalement différent...
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  7.

    AMAP et impôts commerciaux : beaucoup de bruit pour pas grand-chose

    Rédigé par
    / 1 octobre 2012
    Une récente réponse ministérielle a jeté l'effroi dans le petit monde des AMAP (un monde qui m'est cher !), le Ministère des Finances considérant que l'activité de ces Associations pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne était "lucrative" au sens de la doctrine fiscale et devait à ce titre être assujettie aux impôts commerciaux (IS, TVA et CET).
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  9.

    S’alimenter autrement pour #changer-le-monde

    Rédigé par
    / 10 juin 2012
    Les locavores consomment une alimentation produite à proximité. Parmi leurs arguments, je suis sensible au fait que nos choix en matière d'alimentation sont en relation avec les aspects les plus profonds de notre personnalité individuelle et collective et que les décisions économiques des individus ne sont pas neutres sur la société qui se construit et les relations sociales que les personnes y entretiennent.
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  10.

    Les monnaies complémentaires au service des échanges de proximité

    Rédigé par
    / 25 mai 2012
    Un peu partout en France (et ailleurs) fleurissent des monnaies locales ou complémentaires. Deux systèmes cohabitent sous ce concept de monnaie alternative :l'un correspond à une monnaie privée qui se substitue à la monnaie légale dans les échanges marchands, l'autre est un système d'échange de services reposant sur une unité de compte.
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  11.

    Fédération et association scolaire : modèles de statuts à télécharger

    Rédigé par
    / 23 janvier 2012
    Nous proposons désormais une véritable collection de modèles de statuts pour des associations dont l'objet ou les conditions d'exercice sont particuliers. Deux nouveaux entrants : les associations œuvrant en milieu scolaire ou para-scolaire et les fédérations (ou associations fédérales).
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  12.

    Association de services à domicile en mode « mandataire » : un kit juridique

    Rédigé par
    / 20 janvier 2012
    Les activités de services à la personne (SAP) sont définies par la loi 2005-8421 du 26 juillet 2005, que les décrit comme le placement de travailleurs auprès de personnes physiques employeurs ainsi que, pour le compte de ces dernières, l’accomplissement des formalités administratives et des déclarations sociales et fiscales liées à l’emploi de ces travailleurs.
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