Association1901.fr

Le registre spécial, édité par les Editions Associatives

Art. 5 Loi de 1901 : "Les modifications et changements seront en outre consignés sur un registre spécial qui devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande."


>> En savoir plus
commandez votre registre en ligne

  1. AMAP et impôts commerciaux : beaucoup de bruit pour pas grand-chose

    Rédigé par
    / 1 octobre 2012
    Une récente réponse ministérielle a jeté l'effroi dans le petit monde des AMAP (un monde qui m'est cher !), le Ministère des Finances considérant que l'activité de ces Associations pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne était "lucrative" au sens de la doctrine fiscale et devait à ce titre être assujettie aux impôts commerciaux (IS, TVA et CET).
    Lire la suite...
  2.

    Les monnaies complémentaires au service des échanges de proximité

    Rédigé par
    / 25 mai 2012
    Un peu partout en France (et ailleurs) fleurissent des monnaies locales ou complémentaires. Deux systèmes cohabitent sous ce concept de monnaie alternative :l'un correspond à une monnaie privée qui se substitue à la monnaie légale dans les échanges marchands, l'autre est un système d'échange de services reposant sur une unité de compte.
    Lire la suite...
  3.

    Association de services à domicile en mode « mandataire » : un kit juridique

    Rédigé par
    / 20 janvier 2012
    Les activités de services à la personne (SAP) sont définies par la loi 2005-8421 du 26 juillet 2005, que les décrit comme le placement de travailleurs auprès de personnes physiques employeurs ainsi que, pour le compte de ces dernières, l’accomplissement des formalités administratives et des déclarations sociales et fiscales liées à l’emploi de ces travailleurs.
    Lire la suite...
  4.

    Distribuer des micro-crédits dans votre association 1901

    Rédigé par
    / 16 janvier 2012
    Certaines associations connaissent bien le système de la caisse de solidarité : il s'agit de distribuer des aides financières d'urgence selon les besoins exprimés par les membres. Pour changer le rapport à l'argent, nous proposons des outils à implanter dans les associations de proximité pour expérimenter des mécanismes de substitution aux banques à propos de l'épargne et du crédit.
    Lire la suite...
  5.

    Les associations de développement local et à vocation économique

    Rédigé par
    / 16 mars 2008
    On trouve dans ce secteur beaucoup d’associations para-administratives, comme les syndicats d’initiatives, les agences de développement local, les structures satellites des intercommunalités et toutes les associations gestionnaires de services publics locaux (transports, services urbains, aménagement local. C’est également dans ce secteur qu’il faut classer les associations de mise en commun...
    Lire la suite...
  7.

    L’économie 2.0 ou le circuit court

    Rédigé par
    / 31 mai 2007
    Si je me passionne pour le web 2.0 (moi qui n’ai rien d’un geek), c’est que je suis persuadé que cette nouvelle approche de l’internet préfigure une organisation économique et sociale alternative, plus respectueuse des hommes et de leur environnement. L’esprit du web 2.0 (proximité et participation) peut être transposé...
    Lire la suite...
  8.

    Logique d’action : le modèle des associations gestionnaires d’équipement ou de services

    Rédigé par
    / 7 février 2007
    Je poursuis l’étude des modèles associatifs proposés par Viviane Tchernonog dans son travail de recherche désormais classique à propos des « Ressources, financements publics et logique d’action des associations ». Après les associations de membres (notre modèle « ici et maintenant« ) et les associations à forte implication citoyenne et contenu...
    Lire la suite...