Micro-entreprise associative (point d’étape)
Sur ce blog, nous avons développé le concept de micro-entreprise associative pour désigner des associations loi 1901 créées pour abriter les acti
Registre spécial : des centaines de milliers d’associations 1901 hors-la-loi
(Introduction de billet à la manière de Loi1901.com) Devinette : sur le gros millions d'associations enregistrées en France, combien respectent
Peut-on « démissionner » un dirigeant bénévole ?
Vous allez me dire : encore un billet motivé principalement par mon souci d'apparaître tout en haut dans les résultats des moteurs de recherche.
Tenue des assemblées générales
Intéressante synthèse de jurisprudence par Colas Amblard, à propos des règles de tenue des assemblées générales. C'est ici sur le site d'ISB
Quels documents le banquier peut-il exiger de votre association loi 1901 ?
Il règne quelques fois une certaine incompréhension entre dirigeants bénévoles et banquiers à propos des documents qu'exige ce dernier pour mettr
Couplage association loi 1901 et auto-entreprise : que faut-il en penser ?
Le succès du régime de l'auto-entrepreneur ne semble pas tarir. Nous nous étions félicité de l'arrivée de ce nouveau régime, simple et économi
Réquisitoire dans l’affaire Dray : un très mauvais signal au monde associatif
Jusqu'à présent, je me suis bien gardé de bloguer à propos de l'affaire Dray (bien que je n'en aie pas moins pensé). Puisque celle-ci semble s'ac
Association sans président : comment faire ?
Le renouvellement du personnel dirigeant dans les associations loi 1901 est souvent problématique. En cas de démission collective des dirigeants
Démission intempestive des dirigeants, une source potentielle de responsabilité
Je suis de plus en en plus souvent confronté à la situation d'associations loi 1901, dont les dirigeants ont démissionné "en bloc", laissant la st
Obligations du banquier face aux pouvoirs des dirigeants (jurisprudence)
Sur le blog d'Olivier Vibert, avocat à la Cour, un intéressant commentaire d'une décision rendue par la Cour de Cassation (27 mai 2008) à propos
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