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Les AMACCA, des AMAP pour le spectacle et la culture

Laurent Samuel — Sun, 10 Jan 2010 16:47:20 +0000

J’ai déjà signalé sur le réseau Association 1901 en danger ce bien joli projet des AMAP culturelles, les Associations pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique (AMACCA).

Sur le modèle des AMAP, ces associations qui mettent en relation directe producteurs alimentaires et consomm’acteurs, les AMACCA réunissent des « citoyens-spectateurs-producteurs » qui aident à la création et la diffusion de spectacles vivants ou de manifestations culturelles.

Le spectacle vivant, un modèle économique insoutenable

Je suis toujours très curieux de toutes les idées qui contribuent à améliorer le modèle économique des associations du spectacle vivant. Le modèle du spectacle vivant associatif est dramatiquement dépendant des subventions et autres recettes non liées à la fréquentation.

Il faut savoir que quelle que soit la taille de l’association et la qualité de sa programmation, les recettes de la billetterie ne couvriront pas le tiers (voire le quart) du budget de l’association. Ce ratio a toujours pour moi quelque chose de désespérant. Je crois qu’il est très généralisé dans le secteur de la culture (par exemple ici dans une étude du CNAR Culture, une dépendance de l’ordre de 60% des adhérents d’une fédération d’associations de musiques actuelles).

Avec le recentrage des moyens publics sur la politique culturelle nationale, les citoyens risquent d’être confrontés -selon leur localisation géographique- au désert culturel des campagnes ou -dans les zones de population- livrés aux appétits des firmes de l’entertainement. Dans le contexte de désengagement des pouvoirs publics, et malgré les assurances données récemment par le chef de l’Etat, il faut trouver d’autres moyens que l’argent public pour rendre possible la création artistique et culturelle.

Rétablir un circuit court entre artiste et spectateurs

Selon le promoteur du projet des AMACCA, Olivier Lanoe, les spect’acteurs doivent pouvoir s’emparer de la diffusion culturelle, notamment en assurant directement le financement de la création. Il s’agit d’éviter la totale marchandisation de la culture en préservant un circuit direct entre usagers et producteurs culturels.

Ce circuit court repose sur le micro-mécénat.

Le micro-mécénat est une pratique « élaborée », collective, permettant à un groupe de particuliers de s’allier autour d’un projet culturel commun et de porter sa création, sa diffusion. Le micro mécénat comme le mécénat individuel peuvent ainsi représenter l’amorce d’une nouvelle approche du financement qui s’inscrit dans une logique d’économie sociale permettant aux individus de ne plus être seulement consommateurs mais d’être aussi co-créateurs de projets culturels.

Le micro-mécénat repose largement sur l’ avantage fiscal de l’article 200 du CGI dont je vous parlais ici. Les AMACCA, constituées en associations loi 1901 et elles mêmes organisées en micro réseaux, peuvent aussi solliciter le secteur des entreprises locales ou les collectivités territoriales à partir du moment où leur totale indépendance est respectée. Les réseaux d’AMACCA relient la culture et la citoyenneté active.

Pour en savoir plus, télécharger le dossier de présentation : Dossier AMACCA

Contact : lanoe.olivierAROBASEwanadoo.fr

Les AMACCA, des AMAP pour le spectacle et la culture est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Dépenses culturelles des collectivités locales : des statistiques du Ministère de la Culture

Laurent Samuel — Tue, 05 May 2009 09:03:13 +0000

Signalée par secteurpublic.fr, une étude vient d’être publiée par le Ministère de la Culture à propos des fonds alloués par les collectivités locales au secteur de la culture.

C’est environ 7 milliards d’euros que les collectivités locales ont affecté en 2006 aux dépenses dites culturelles, qu’il s’agisse de construire une médiathèque ou de subventionner une troupe de théâtre locale.

L’étude complète (pdf) peut être téléchargée ici sur le site du Ministère de la Culture.

Voici le résumé qui en est donné :

Les résultats de l’enquête sur les dépenses culturelles des collectivités territoriales, dont les données n’avaient pas été actualisées depuis 2002, confirment que les communes, départements et régions ainsi que, désormais, les groupements de communes, sont des acteurs majeurs du financement public de la culture en France. Ce sont ainsi près de 4,4 milliards d’euros que les seules communes de plus de 10 000 habitants ont mobilisés pour la culture en 2006, tandis que leurs groupements à fiscalité propre dotés de la compétence culturelle y ont consacré plus de 840 millions d’euros. Départements et régions ont engagé respectivement 1,3 milliard et 556 millions d’euros pour la culture cette même année.

Au-delà des domaines réservés d’intervention découlant de la première vague de transfert de compétences comme la lecture publique pour les départements par exemple, on observe que les communes et groupements de communes consacrent leurs dépenses culturelles de fonctionnement et d’investissement aux équipements de proximité (écoles de musique et de danse, bibliothèques et médiathèques, musées municipaux ou départementaux), tandis que les départements et particulièrement les régions attribuent plus massivement des subventions aux équipements et acteurs culturels.

Enfin, si, en 2006, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales avait encore une incidence limitée sur les transferts de compétences aux différents échelons territoriaux, elle a pu favoriser le transfert des compétences culturelles aux groupements de communes.

Dépenses culturelles des collectivités locales : des statistiques du Ministère de la Culture est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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La sécurité des lieux de spectacle (éditions IRMA)

Laurent Samuel — Thu, 05 Feb 2009 18:08:59 +0000

Pour toutes les associations culturelles exploitant un lieu de spectacle, je signale la publication de l’excellent recueil de textes réglementaires d’Eric Joly à propos de la sécurité des lieux de spectacles.

Ce guide indispensable pour tous les entrepreneurs de spectacles de catégorie 1 est paru sous l’égide de l’Irma (informations et ressource pour les musiques actuelles).

Cliquez sur la couverture pour plus de renseignements.

35 â‚¬

La sécurité des lieux de spectacle (éditions IRMA) est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Comment les associations de spectacle vivant peuvent échapper aux impôts commerciaux

Laurent Samuel — Tue, 03 Feb 2009 06:33:00 +0000

Un rescrit rendu par l’administration fiscale (N°2008/25 du 04/11/2008) précise les conditions à remplir par les associations de création artistique pour échapper aux impôts commerciaux.

Ce texte vise les associations de création artistique qui ont un rôle d’animation de la vie sociale et culturelle. Elles atteignent ces buts par la production d’oeuvres, de spectacles, par l’organisation de manifestations artistiques, par la diffusion des oeuvres produites, par des actions de formations, par l’encadrement de pratiques amateurs, etc…

Pour déterminer si l’association peut échapper aux impôts commerciaux, il est fait tout simplement application de la méthode décrite dans l’instruction de décembre 2006 (celle que j’explique ici). Toutefois certaines précisions sont données qui ne manqueront pas d’intéresser bon nombres d’associations culturelles dans des disciplines telles que les arts plastiques, les arts de la rue, du cirque, de la danse, de la musique, du théâtre.

Attention aux risques de requalification en présence d’un programmeur ou d’un directeur salarié

Sous réserve de l’application des mesures de tolérance précisées par l’instruction 4 H-5-06, la gestion doit être désintéressée. Les dirigeants, de droit ou de fait, doivent exercer leurs fonctions à titre bénévole.
Le recours à un directeur salarié, qui peut participer à titre consultatif au conseil d’administration, n’est pas de nature à remettre en cause le caractère désintéressé de la gestion de l’organisme dès lors que le conseil d’administration détient un pouvoir de nomination et de révocation du directeur et en fixe la rémunération.

Néanmoins, en raison de la spécificité de l’activité artistique, il est admis que le directeur dispose d’une grande liberté pour la gestion de l’organisme, notamment en matière d’orientation artistique, sans que la gestion désintéressée soit remise en cause.
Inversement, lorsque le directeur, membre ou non du conseil d’administration, se substitue à lui pour la définition des orientations majeures de l’activité de l’organisme, sans contrôle effectif de ce conseil, ou fixe lui même sa propre rémunération, il sera considéré comme dirigeant de fait entraînant par là même la gestion intéressée de l’organisme.

Une présomption de non-lucrativité, mais…

La spécificité des associations de création artistique est la production d’oeuvres originales, expérimentales ou innovantes dans le cadre d’un projet culturel et artistique global clairement affiché. Ces associations qui sont des compagnies, des troupes, des collectifs ou des groupements réunis autour d’artistes ont pour objet le développement de performances artistiques qui n’ont en général pas vocation à être exploitées commercialement. Selon l’administration, ces associations sont en principe non concurrentielles. Mais le texte précise malgré tout que « néanmoins, si ces associations exerçaient leurs activités en concurrence avec des entreprises du secteur concurrentiel, il conviendrait d’étudier les critères dit des Â« 4 P Â» ».

Afin de vérifier qu’une association réalise une activité non-lucrative bien qu’elle soit en concurrence avec des entreprises du secteur lucratif, il convient d’analyser le produit offert, le public visé, le prix pratiqué et les méthodes commerciales mises en oeuvre, étant précisé que le fait que des participants soient rémunérés pour leurs prestations ne doit pas conduire à éluder l’étude des différents critères de non-lucrativité sous réserve, bien entendu, du respect de l’étape n° 1. Ces critères qui constituent un faisceau d’indices sont classés en fonction de l’importance décroissante qu’il convient de leur accorder.

Vérification de l’utilité sociale des activités selon le critère des 4P

a) Produit :
Une association pourra notamment se distinguer d’une entreprise commerciale dès lors qu’elle :
- propose des créations artistiques, c’est-à-dire des oeuvres dont la caractéristique artistique est d’être innovante ou expérimentale et de connaître une faible notoriété. Dans tous les cas, les oeuvres proposées ne s’inscrivent pas dans une exploitation de type commercial (réseaux de grande diffusion organisée et exploitation médiatique) ;
- propose des créations d’artistes amateurs ou professionnels sans moyens financiers et dont la notoriété ou le projet artistique est à établir. Ces artistes trouvent souvent au sein de ces associations l’occasion unique de produire et de diffuser leurs oeuvres ;
- développe et organise autour de la production artistique un projet éducatif et d’action culturelle clairement identifié en direction de populations spécifiques issues des quartiers défavorisés ou de zones rurales sous-équipées et mal pourvues en offre culturelle et artistique ;
- fonctionne grâce à la participation active de bénévoles dans la production et la valorisation des créations artistiques.

b) Public :
Les créations artistiques proposées peuvent s’adresser à tout type de public de manière indifférenciée. Néanmoins, les actions que les associations peuvent mener auprès de publics défavorisés issus de quartiers ou de zones rurales sous-équipés et mal pourvus en offre culturelle et artistique, en leur permettant d’assister aux spectacles et aux animations proposées et/ou de participer à l’organisation même des activités permettent de considérer que ce critère est rempli.

c) Prix :
Lorsque la prestation artistique ou l’oeuvre est acquise par une collectivité (collectivités locales, entreprises) le critère relatif au prix ne peut être considéré comme un critère de différenciation.
Lorsque le public participe au financement de la prestation artistique (notamment lors de spectacles), les prix proposés doivent être dans tous les cas inférieurs d’au moins un tiers au prix proposé par les organismes du secteur concurrentiel et peuvent être modulés en fonction de la situation des spectateurs.

d) Publicité :
Les associations peuvent proposer des opérations d’informations (plaquettes de présentations, publipostages, affiches, site internet, etc…), notamment pour informer les personnes auxquelles s’adressent les créations qu’elles réalisent, sans que soit remise en cause leur non-lucrativité à condition que les moyens mis en oeuvre ne puissent s’assimiler à de la publicité par l’importance et le coût de la campagne de communication.

Caractère lucratif et marchés publics

Compte tenu des contraintes fixées aux collectivités par l’application du code des marchés publics, ces activités font parfois l’objet d’un appel d’offres public donnant lieu à la conclusion d’un marché. Cet état de fait ne permet de conclure à l’existence d’une concurrence réelle que si des entreprises commerciales participent à ces appels d’offre de manière habituelle.
Il est précisé à titre d’exemple que la situation fiscale des centres nationaux de création musicale doit être appréciée au regard des principes ci-dessus dégagés.

Comment les associations de spectacle vivant peuvent échapper aux impôts commerciaux est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Cossé Brissac : château cherche mécènes (cas pratique)

Laurent Samuel — Fri, 30 May 2008 12:55:23 +0000

Le Château de Brissac se trouve à Brissac-Quincé, dans le département de Maine-et-Loire, à 15 km d’Angers.
Ce fut à l’origine un château-fort construit par les comtes d’Anjou au XIe siècle. Après la défaite des Anglais par Philippe Auguste, celui-ci le céda à Guillaume des Roches.Au XV^e siècle, le château fut reconstruit par Pierre de Brézé, un riche ministre de Charles VII. Pendant le règne de François Ier (1515 à 1547), la propriété fut achetée par René de Cossé que le roi nomma gouverneur du Maine et de l’Anjou. Le château entra ainsi dans la famille des Cossé qui adopta alors le nom de Brissac.Pendant les guerres de religion, Charles de Cossé (petit-fils de René) prit le parti de la Ligue et le château fut assiégé par le roi Henri IV. Après son ralliement au roi en 1594, Charles de Cossé obtint le titre de maréchal de France et fut fait duc de Brissac. Il retrouva son château, gravement endommagé. La forteresse étant tout près d’être démolie, elle fut reconstruite.Son architecture en fait le château le plus haut de France, il compte 7 étages au total, ainsi que 200 salles, et sa façade traduit les influences baroques de l’époque. Source Wikipédia

Et maintenant un bon « papier » d’actualités locales comme Ouest-France sait si bien les faire.

Depuis 21 ans, Charles-André de Cossé Brissac a pris le relais. Â« Ã€ 26 ans, après des études de commerce, j’ai quitté Paris pour m’installer ici. Â» Depuis, il est le premier à mettre la main à la pâte, à la tête d’une équipe de douze salariés.

Marié à une comtesse hongroise, père de quatre enfants, élu muncipal pour la deuxième fois, le duc n’a pas une seconde de libre. Â« C’est un lieu gigantesque. Il y a mille choses à faire. Quand c’est terminé d’un côté, on recommence ailleurs. Â»

Ã€ demi-mots, il parle des travaux, à la dimension du château. Grandioses. Actuellement, une équipe restaure l’aile sud. Â« C’est un an de chantier avec une facture de 650 000 â‚¬. Fort heureusement, l’Etat, la Région, le département subventionnent les remises en état, à hauteur de 50 à 80%, selon les cas. Â» Puis viendra la rénovation des 200 fenêtres. A raison de 10 000 â‚¬ l’une, maçonnerie et menuiserie comprises, l’addition restera lourde.

La différence, il faut la trouver ailleurs. Â« Avec les visiteurs et les animations (30 000 personnes, dont 65% de Français), mais ce n’est pas suffisant. Â» Charles-André de Cossé-Brissac croit au mécénat. Récemment, sur France 3 , dans l’émission Â« Des racines et des ailes Â» , il en a parlé longuement. Â« Aux Etats-Unis, ça marche très fort. En revanche, en France, ça reste limité. Â»

Après la diffusion de l’émission, il a reçu quelques coups de fils d’entrepreneurs s’engageant pour des factures plus modestes. Mais pas de mécène à l’horizon. Pour autant, il ne désespère pas. La preuve. Â« Dans les anciennes écuries, entièrement rénovées, il est prévu d’organiser une exposition photo sur le monde des courses, financée par le PMU. Â»

Et, dans un tout autre autre domaine, le château accueillera, en 2009, le championnat d’Europe de mongolfières. De quoi lui donner encore plus de hauteur.

L’association 1901 des amis du château de Brissac

Cette association 1901 constitue le véhicule juridique idéal pour la collecte des dons en provenance de particuliers et des recettes du mécénat versées par des entreprises. L’association répondant aux exigences des articles 200 et 238 bis du CGI, elle peut délivrer des reçus fiscaux qui procureront aux généreux donateurs une réduction d’impôt de 66 % des sommes versées à l’association.

Fort des 20.000 visiteurs (contribuables) français, on aurait intérêt à proposer le don à l’entrée et à la sortie de la visite, en permettant le règlement par Carte Bancaire, éventuellement avec le prix du billet, et en se donnant les moyens d’éditer immédiatement le reçu fiscal.

Un couplage « prix de la visite/don/adhésion » pourrait être étudié, par exemple, en donnant un accès gratuit et illimité aux adhérents de l’association, ce qui permettrait aux visiteurs de faire financer une partie du prix de la visite par l’avantage fiscal. Attention toutefois aux conditions de l’article 200 qui interdit les contreparties autres que symboliques aux dons défiscalisés.

Les informations collectées à l’occasion de l’adhésion à l’association nourrissent une base de données qui sert de support à une politique de communication active avec mailings événementiels, lettre d’information régulière, invitations aux événements et autres privilèges réservés aux adhérents de l’association …

L’association recrute également des membres d’honneur ou bienfaiteurs qui acquittent une cotisation majorée. On vise ici les commerçants locaux et autres professionnels de la proximité qui pourraient bénéficier du flux touristique engendré par la présence de ce monument historique. Dans cette optique, il faudra les signaler comme tels dans les différents supports de communication du château.

L’association permet également d’organiser un bénévolat de production pour contribuer à l’entretien et la rénovation du château. En complément de l’équipe salariée et des prestataires extérieurs, tout un chacun peut se joindre aux nombreux projets qui concurrent à l’entretien de ce monument historique.

Cossé Brissac : château cherche mécènes (cas pratique) est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Mieux connaître les associations artistiques et culturelles (une étude du réseau Opale)

Laurent Samuel — Tue, 15 Apr 2008 10:40:00 +0000

Parmi les ressources en ligne des associations artistiques et culturelles, il faut certainement citer en premier lieu « Culture et proximité« , un site édité par la très active association Opale qui anime le CNAR Culture.

L’association conduit une enquête en ligne à propos de l’emploi et les budgets dans le secteur associatif de la culture. Il s’agit là d’une initiative remarquable, destinée à compenser le manque d’informations statistiques à propos du secteur associatif contre lequel je peste depuis des années.

Dans le contexte actuel difficile, une telle étude visant à mieux connaître le poids et l’utilité sociale de ces associations n’est pas non plus dénuée d’intérêt. Je vous invite donc vivement à y participer.

Voilà la présentation qui en faite :

Après avoir rédigé un premier panorama sur « associations culturelles et emploi », il nous semble nécessaire de mieux connaître les 30 000 associations artistiques et culturelles qui créent de l’emploi. Pour faire reconnaître l’importance de notre secteur, appréhender son ampleur et sa diversité, vous aider à mieux vous situer, anticiper certaines évolutions, renforcer vos arguments de négociation.

C’est le but de cette enquête conduite par Opale : recueillir un minimum de données fiables sur les réalités de l’économie et de l’emploi dans le secteur culturel associatif.

Au 31 mars 2008, ce sont 1092 associations qui ont répondu à l’enquête, représentant 2500 emplois et 600 bénévoles en équivalents temps pleins pour un budget cumulé supérieur à 200 millions d’euros. Ce nombre important de réponses nous permet d’envisager dès maintenant des traitements riches et inédits.

Pour obtenir des résultats tout à fait significatifs, il nous semble indispensable de dépasser les 1 500 réponses. La mobilisation est donc toujours nécessaire et la date limite de réponse a été repoussée au 31 mai 2008.

Si vous êtes membres de la Fédurok, de la FSJ, du RIF ou du CITI, merci de prendre contact avec votre fédération, un protocole de réponse particulier ayant été prévu.

Accéder au questionnaire en ligne pour répondre tout de suite
Réponse en 20 minutes : activité, salariés et bénévoles, budget. Possibilité de sauvegarder vos données pour répondre en plusieurs étapes.

Pour prendre connaissance du paysage actuel des associations culturelles employeuses.

Mieux connaître les associations artistiques et culturelles (une étude du réseau Opale) est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Les connivences de circonstances, l’un des 1000 visages de la jeune création

Laurent Samuel — Thu, 27 Mar 2008 03:23:43 +0000

1000 visages est une association loi 1901 du secteur artistique, qui a pour vocation de permettre l’émergence d’oeuvres cinématographiques portées par de jeunes artistes. Il leur arrive de s’occuper également de théâtre.

« 1000 visages« est un collectif de jeunes artistes (réalisateurs, acteurs, scénaristes, techniciens, compositeurâ€¦) issus de cultures, milieux et origines différents, fondé par Uda Benyamina et Eiji Ieno en septembre 2005.

Aujourd’hui, en France, le cinéma manque de couleurs. Les français noirs, jaunes, caramels ne teintent que trop rarement la pellicule.
Nos films et spectacles se veulent être un reflet des 1000 visages de la France d’aujourd’hui.

Â« Fils de personne Â», nous sommes passionnés, indépendants et travaillons dur.

Il s’agit d’un exemple réussi de mise en réseau dans le domaine de la création artistique, l’association mutualisant toute une série de moyens humains, techniques et promotionnels au service de ses adhérents, de jeunes créateurs accédant difficilement aux ressources professionnelles.

Allez voir la série « la Street » qu’ils proposent sur leur site. Personnellement je n’avais rien vu d’aussi drôle et juste à la fois depuis très longtemps (Coluche, peut-être).

Les Fils d’eux est une troupe de théâtre membre du collectif 1000 visages. La moyenne d’age des sept comédiens est de quelques années supérieure à 20 ans. Pour certains, il s’agit d’une première expérience, d’autres ont déjà tourné des court-métrages ou participé à des productions professionnelles, tous se retrouvent ensemble non par hasard, mais parce qu’ils partagent la même passion pour la scène. Ils ont travaillé plusieurs mois de manière intensive sous la houlette de leur metteur en scène, Benjamin Atlan, chacun de son côté s’occupant d’un des aspects de la production, décors, relations presse et professionnels, contrats, dates, affiche et flyers, présence en ligne…

Les Connivences de circonstances est la rencontre des fils d’eux avec la pièce de Julien Garcia, un jeune auteur.

Bloqués dans un trafic d’influence(s), plusieurs jeunes adultes se croisent dans un bar.
Un lieu commun, véritable â€˜paradis en enfer’, où addictions et excès en tout genre sont les plats principaux de leur mode de vie.
Unis par ce qui les différencie, ils vont partager
leurs idéaux et leurs histoires.
Tous sont sous l’emprise de leur passé, de leur caractère,
de leur éducation. Tous veulent s’en libérer.

Sept comédiens manigancent sous vos yeux pour dépeindre un constat loufoque et cynique du mal-être de notre jeunesse ; une jeunesse embarquée dans un deal de questionnements, de rêves, de (des) espérances.

Après le succès de la première représentation, Les Fils d’eux rejouent au Bouffon théâtre (Paris 19°) du 27 Mars au 7 Avril 2008.

Voilà je vous invite vivement à aller voir cette pièce (qui n’est pas conseillée pour le jeune public). Vous pouvez prendre vos place sur théâtre on-line.

Les connivences de circonstances, l’un des 1000 visages de la jeune création est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Les associations culturelles

Laurent Samuel — Wed, 05 Mar 2008 14:59:41 +0000

Ma revue des secteurs associatifs compte déjà deux fiches-métier à propos du secteur caritatif et humanitaire, l’action sanitaire et sociale, le secteur du loisir. J’exploite les données statistiques de l’étude publiée récemment par le Matisse à propos du paysage associatif français.

Près de 205.000 associations revendiquent une dimension culturelle dans leur objet ou leurs activités. Elles sont assez disparates :les associations gérant des équipements culturels (musées, cinémas, bibliothèques, salle de spectacle, monuments) ou proposant sur une base locale des activités culturelles (MJC, centres d’action culturelle) et les associations artistiques qui produisent ou organisent des spectacles vivants ou enregistrés. A la limite avec le secteur des loisirs, de nombreuses associations culturelles proposent la pratique récréative d’activités culturelles ou artistiques (peinture, musique et chant, danse, poésie, philatélie).

Avec plus de 18% des structures à but non lucratif, le secteur de la culture recueille un peu plus de 9% des recettes du tiers secteur.

Le secteur culturel est assez disparate. Il comprend les associations gérant des équipements culturels (musées, cinémas, bibliothèques, salle de spectacle, monuments) ou proposant sur une base locale des activités culturelles (MJC, centres d’action culturelle). On y trouve également un nombre assez important d’associations Â« artistiques Â» qui produisent ou organisent des spectacles vivants. A la limite avec le secteur des loisirs, de nombreuses associations culturelles proposent la pratique récréative d’activités culturelles ou artistiques (peinture, musique et chant, danse, poésie, philatélie).

Il s’agit majoritairement (85%) d’associations sans salariés ; dans l’ensemble, les associations culturelles sont en général un peu plus récentes que la moyenne, avec un age moyen de 21 ans.

Structure des recettes

Parmi les secteurs associatifs, la culture présente un modèle économique intermédiaire.

Elle profite un peu plus que la moyenne des associations de recettes d’origine privée (53% contre 49%), grâce notamment à une bonne capacité à collecter des cotisations (17% des recettes). Mais les recettes procurées directement par ses activités restent limitées (31%) ainsi que les produits des dons et du mécénat (5%).

De ce fait, la culture reste traditionnellement tributaire des financements publics. Ce sont les communes qui sont les contributeurs les plus importants avec 22% du budget moyen des associations culturelles. Les régions contribuent également à leur budget plus fortement que pour la moyenne des associations (7% contre 4% en moyenne). L’Etat est en retrait, confirmant la tendance au désengagement, avec 9% seulement du budget moyen (contre 12% pour la moyenne des associations).

Le poids économique du secteur culturel reste modeste avec un budget global évalué à 5,5 milliards â‚¬.

Source des données statistiques : Enquète CNRS-Matisse – Centre d’Economie de la Sorbonne auprès des Associations – 2005-2006

Tous les articles à propos de l’association culturelle

Les associations culturelles est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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ONG, associations culturelles : 60 millions de mécènes pour financer votre association 1901

Laurent Samuel — Mon, 28 Jan 2008 11:11:00 +0000

Les lecteurs réguliers de ce blog entendent souvent parler de l’article 200 du Code Général des Impôts, qui accorde une réduction d’impôt en proportion des dons faits par les particuliers à certaines associations.

Le bénéfice de cette disposition est réservé aux organismes dont la gestion est désintéressée et qui présentent un caractère d’intérêt général, c’est-à-dire notamment les associations ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’oeuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée de France accessibles au public, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises.

Cette disposition profite également aux associations de solidarité internationale (ONG) et aux associations organisant des spectacles vivants ou des expositions d’art contemporain.

Dans ma pratique de terrain, je vois finalement assez peu d’associations qui profitent réellement de cette disposition particulièrement intéressante puisqu’elle revient à faire financer aux deux tiers par l’Etat les contributions financières des adhérents.

Quelques éléments permettent d’expliquer cet état de fait.

De nombreux dirigeants ne savent pas que cette mesure s’applique aux cotisations d’adhésion versées chaque année par les membres de l’association.

Les dirigeants se montrent souvent timides face à une certaine insécurité juridique quant à la notion d’intérêt général. Il est vrai que l’administration a remis en cause la réduction fiscale pour certaines associations dont l’objet n’était pas considéré comme d’intérêt général, les associations d’anciens élèves, par exemple. Pour sortir de cette insécurité, il existe une procédure spécifique, le rescrit fiscal, qui permet à l’association d’être couverte par une décision de l’administration.

L’avantage fiscal est acquis seulement pour les dons (et cotisations d’adhésion) et non le prix des services rendus par l’association. C’est l’exigence de bon sens d’une absence de contrepartie aux sommes ouvrant droit à la réduction d’impôt. Cela oblige les associations à distinguer la cotisation d’adhésion (ouvrant droit à l’avantage) du prix des services rendus (exclu de l’avantage), ce que beaucoup de structures ne font pas en réclamant une somme unique et globale.

Enfin, et ce n’est pas le moindre des aspects de ce dossier, trop souvent, les associations n’ont pas de véritable politique de développement de leur base d’adhérents. Elles se contentent d’encaisser auprès des usagers le prix des services rendus sans chercher à fidéliser des adhérents dont la cotisation constitue pourtant une recette relativement stable et indépendante des activités.

ONG, associations culturelles : 60 millions de mécènes pour financer votre association 1901 est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr

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Culture et spectacle vivant : vers un nouveau modèle économique pour les associations ?

Laurent Samuel — Mon, 14 Jan 2008 22:40:00 +0000

Dans la loi de finances rectificative pour 2007, il y a une toute petite disposition, qui aurait presque pu passer inaperçue, si elle ne modifiait pas de manière révolutionnaire l’article 200 du Code général des Impôts.

Il s’agit du II) de l’article 23 qui est ainsi rédigé.

Le 1 de l’article 200 du même code est ainsi modifié :

1° Le f est ainsi rétabli :

Â« f) D’organismes publics ou privés dont la gestion est désintéressée et qui ont pour activité principale la présentation au public d’oeuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques, cinématographiques et de cirque ou l’organisation d’expositions d’art contemporain, à la condition que les versements soient affectés à cette activité. Cette disposition ne s’applique pas aux organismes qui présentent des oeuvres à caractère pornographique ou incitant à la violence. Â»

L’article 200 du CGI dont nous avons souvent parlé (encore récemment ici) ouvre droit à une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % des sommes versées à des organismes d’intérêt général et qui correspondent à des dons, dans la limite de 20 % du revenu imposable (au-delà l’excédent est reportable sur 5 ans). Cette mesure concerne aussi bien les dons que les cotisations d’adhésion.

Pour les associations organisant des spectacles vivants ou des expositions d’art contemporain, la chasse aux dons est désormais ouverte. Au delà des recettes traditionnelles de billetterie et du soutien des organismes publics, ces associations peuvent désormais disposer d’une source complémentaire de revenus à collecter auprès des particuliers.

Il faut se féliciter de cette disposition qui accorde un soutien supplémentaire de l’Etat (par le biais de la réduction d’impôt octroyée au donateur) aux associations culturelles.

Pour plus d’informations sur l’article 200 du CGI, consultez notre label « dons »

A signaler : la réduction pourra désormais être accordée pour les dons réalisés par des entreprises au profit des sociétés de capitaux détenues par des personnes publiques qui ont pour objet de présenter des spectacles vivants au public (modification de l’article 238 bis du Code général des impôts).

Culture et spectacle vivant : vers un nouveau modèle économique pour les associations ? est un article original de Laurent Samuel paru sur le blog Association 1901 .fr