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Association 1901 sur Knol par votre serviteur

Je reconnais être irrationnellement inconditionnel du géant de Mountain View.

Alors que je me suis débarrassé de la quasi-totalité de mes produits Microsoft par militantisme économique, je reste fasciné par l’efficacité du modèle économique de Google et la créativité de ses équipes. Pourtant, à bien y réfléchir, je pense que l’hégémonie du moteur est certainement plus pernicieuse et dangereuse à terme que le monopole de l’éditeur.

Passons… (c’est une discussion qui mérite de ne pas être bâclée).

Alors quand Google sort Knol, une sorte de Wikipédia, mon sang ne fait qu’un tour et je m’en vais rédiger l’article sur l’association loi de 1901.

Pour être tout à fait honnête, j’ai copié/collé un document que j’utilise en formation à propos des grands principes juridiques qui gouvernent le fonctionnement de l’association 1901, mais si vous êtes à la recherche d’une synthèse globale et rapide sur cette question, cela fera peut-être l’affaire.

Voilà les contenus avec des liens dynamiques vers les différents chapitres.

Contents

Typologie des associations

• L’association non déclarée
• L’association déclarée
• Les associations reconnues d’utilité publique (RUP)
• La procédure
• Les effets de la reconnaissance d’U.P.
• Les associations agréées

Les membres de l’association

• Qui sont les membres de l’association ?
• L’adhésion à l’association
• Conditions légales d’adhésion.
• Conditions statutaires
• Refus d’agrément
• La perte de la qualité d’adhérent
• Exclusion

Les dirigeants

• Nomination des dirigeants
• Le mode citoyen
• Le mode collégial
• L’exercice du pouvoir et les prérogatives des organes dirigeants
• Bénévolat et rémunération des dirigeants associatifs
• La tolérance des trois quarts du SMIC
• La rémunération des dirigeants d’associations de taille importante
• Le régime de responsabilité financière des dirigeants d’association
• Les délégations de pouvoir

L’assemblée générale de l’association

• L’assemblée générale ordinaire
• Convocation
• Ordre du jour
• Délibérations de l’assemblée
• L’assemblée générale extraordinaire

Le règlement intérieur

• Caractère obligatoire et subsidiaire du règlement intérieur
• L’organisation du fonctionnement interne
• L’organisation des activités associatives

Les formalités obligatoires et le registre spécial

• Les publications obligatoires
• L’exercice d’une activité économique
• Le registre spécial

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Mots-clefs :droit, google, Ressources