1. Bonjour,

Nous avons créé une Association pour des manifestations équestres. Dans cette association nous sommes 4 au bureau : Président, Trésorier, Secrétaire et Cgargé de Communication élus pour une durée indéterminée. Un Litige oppose le Pésident et Trésorier au deux autres membres.

Comment dissoudre cette association: A 4 il y aura forcément 2 voix contre 2 et la voix du Présient tranchera.

Le litige qui nous oppose est pour des régles de sécurités. J’ai denoncé ce manque de sécurité au trésorier, cela ne lui a pas plus comme c’est le "petit copain" de la Présidente, les deuxse sont retounés contre moi. Ils sont manqué tout deux a des articles des status. Par exemple : dans l’article 11 de nos status il est marqué que les membres sont convoqué eb AG par convocation individuelle 15 jours au moins avant la date fixée. Ils nous ont envoyé un SMS le lundi pour une AG le vendredi. Cela est-il un manquement a l’artcle 11 ?

N’ayant pu ne rendre a cette AG alors que je l’avais dit par SMS, il se sont quand même réuni et prononcé a mon encontre un sanction m’interdisant d’approcher les chevaux. Or je rempli Toute les condition pour approcher les chevaux et pour être siffisant pour une manifestation ils ont enrolé des personnes ne remplissant pas tout les conditions puisque dans l’article 3 il est marqué que pour faire partie de l’association il faut etre agréé par le conseil d’administration, et dans le contrat d’assurance afin de payer moin cher la cotisation tout les membres doivent etre licencie FFE (Féderation Française d’Equitation)

Dans les status il est noté aux articles 11 et 12 que pour l’AG ordinaire le procès verbales est signé par le Présent et le secrétaire idem dans l’article 12 qui est pour une AG extraordinaire. Le premier PV est signé par le Président et le Secrétaire, les autres ne sont pas signé par le Président et celui de l’AG extraordinaire refaisant un PV déjà fait mais non signé puis faisant celui de AG extraordinaire est signé par le Président et le Trésorier.

De plus en reprenant le premier PV je me suis rendu compte que deux personnes indiquée sur ce PV ayant modifié le nom et l’adresse du siège social puis la nomination de l’actuel Président ( en l’occurance l(ancien président et l’ancienne secrétaire) n’était pas présente.

AU vu de tout cela comment faire pour :

1. me faire rembourser des frais de déplacement pour enmener des chevaux au répétitions. Le trésorier divise les frais par deux puisque dedans il y avait le cheval de ma femme secrétaire de l’association et faisant partie de la manifestation.
2. j’ai avancé de l’argent pour le site internet. Je n’ai pas voulu donné les codes d’accès au Président et au trésorier puisqu’il voulait faire intervenir un prestataire de service non décidé en AG.
3. J’ai inventé un logo pour cette association et avancé egalement de l’argent pour faire des tampons et des plaques aimantées pour mettre sur nos voiture. Puis-je me faire rembourser ceci.
4. A la limite si je ne peux me faireremboursé certain frais c’est pas TRES grave mais je ne veux plus que le nom de l’association soit associé a nous. Ma femme et son cheval sont tres connu dans notre peite ville et aux alentours et je ne veux plus que le nom de l’association paraisse ailleur car le Président et le trésorier mon dit de garder le logo pour moi mais ne pas toucher au nom. C’est donc qu’ils ont bien envie de conserver ce noms avec d’autre membres.

Comment faire pour démissionner le Président et le trésorier ou mieux encore dissoudre c’est association pour qur le nom ne puisse paraitre nul par ailleur ensuite.

Merci d’avance pour votre aide.