Bonjour,

Nous sommes dans une association sportive "danse" et notre Présidente a décidé de changer, sans le faire voter, les activités préalablement décidées en AG.

Effectivement, les enfants doivent avoir pendant la semaine 4h de danse jazz et 2h de danse classique. La Présidente a informé les membres qu’il y aurait 3h de chaque danse.

 Cette information a été reçue par les membres sans qu’ils aient été convoqués, aucun vote n’a eu lieu et tout le monde a été mis sous le fait accompli.

Depuis longtemps, cette Présidente agit de cette manière et aujourd’hui, il y a une lassitude de la part des membres.

Peut-on provoquer une AG extraordinaire ? Peut-on définir l’abus de pouvoir comme une raison de démission ou de renvoi du Président  ? Quelles sont les recours possibles en de telles circonstances ? Cette décision aurait-elle dû être notifié en AG et donc déposée en Préfecture ? Existe-t-il une lettre-type invoquant l’abus de pouvoir au Président et l’obliger à tenir compte de l’emploi du temps préalablement donné aux enfants ?

Je vous remercie pour toutes les réponses que vous pourrez m’apporter ?

Caroline

Bonjour

Je suis un peu pressé, aussi je vais faire court.

Un Président ne dirige pas une asso. Il est le représentant, chargé d’executer les ordre de l’AG. C’est l’AG qui est l’instance décisionnaire. Un Président peut réaliser, seul, les actes de gestion courrante, un changement d’activité n’est pas un acte de gestion courante.

 Meme si dans vos Statuts il n’est pas indiqué que vous pouvez déclancher une AG, la jurisprudence vous donne ce droit.

L’AG est l’instance d’écisionnair et à tous moment elle peut révoquer le Président, sans se justifier, juste en votant.

Il n’existe pas de formulaire type.

Vous n’avez pas à justifier la décision de l’AG ou AGE à la Préfecture. La Préfecture enregistre juste les changement de dirigeant et de Statuts.

 Je dois partir, mais j’essaierais de develloper ce soir (peut etre).

N’hesitez  pas à precisez vos questions.