Association1901.fr

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TVA

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TVA

UtilisateurMessage

12:42
13 mai 2012

alopia0709

New Member

messages 2

Bonjour,

Je suis nouveau sur ce site et nouvel administrateur d’une association sur laquelle je me pose beaucoup de questions. Pas sur son bien fondé mais sur son fonctionnement. En fait ancien chef d’entreprise je trouve cela très amateur au détriment de l’objectif très respectable (sinon je ne serai pas là).

En espérant bien utiliser le forum je pose une première question, mais j’en ai plein d’autres, je tacherai  de les poser dans les bonnes rubriques.

Sujet TVA : l’association peut-elle opter pour une régime soumise à TVA ? si oui, qu’en est-il des adhésions (TVA, taux, ?)   qu’en est-il des dons (soumis à TVA ?) Pourquoi cette question ? l’association qui entretien des batiments dispose de recettes liées à des adhésions et à des dons mais a des dépenses de travaux importantes avec une TVA à 19,6. Celà me pose question …

Merci pour vos réponses et pour votre aide.

Yves. 

Une autre question importante, mais ce n’est probablement le bon forum : Association d’utilité publique, qui en décide ? sur quels critères, que faut-il faire ? je poserai la question par un autre sujet, mais à tout hasard .. 

 Bien cordialement.

 





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