Bonjour,

 lors de notre dernière assemblée générale faite au mois de mai 2012 pour la nouvelle saison 2012/21013 :

- Le président  a présenté le rapport moral.

- Le trésorier à présenté le bilan financier.

- Le président  a annoncé la démission de tout le bureau.

L’AG s’est poursuivie avec beaucoup de tensions et des adhérents ont quitté  cette AG au fur et à mesure.

Aucune délibération n’a été votée (rapport moral, bilan financier et pas d’ élection du nouveau bureau).

Le président à déclaré l’AG terminée alors qu’il ne restait plus que 5 adhérents sur 19 présents.

4 mois après,  les 5 menbres du bureau démissionnaire  se considèrent  encore dans le bureau.

Avec quelques adhérents nous trouvons cette situation suréaliste mais nous ne savons pas comment nous défendre contre ce bureau illégitime selon nous.

 Ce bureau est-il encore légitime ?

Si oui, comment  pouvons-nous faire pour voter un nouveau bureau ?

 Merci pour votre réponse.

Cordialement.

Phildeval

Délicat.

Les dirigeants sont-ils démissionnaires ou pas ? Ils ont présenté leur démission mais continuent à agir comme des dirigeants. Ce sont donc des dirigeants de fait, encore que la présentation d’une démission orale dans une AG qui n’a pas fait l’objet d’un compte-rendu (je suppose) soit difficile à faire valoir. S’ils sont vraiment démissionnaires, ils devraient normalement convoquer une nouvelle AG pour pourvoir à leur remplacement. Que disent vos statuts à propos de la convocation de l’AG ?  

Bonjour,

 Ci-dessous l’article 14 de nos statuts :

Article 14  : AG ordinaire

L’AG ordinaire comprend tous les menbres à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

L’AG  se réunit chaque année au mois de juin (lpour info, la dernire AG c’est réunit au mois de mai !).
Quinze jours avant la date fixée, les menbres sont convoqués par le secrétaire. Lordre du jour est sur les convocations.
Le Président préside l’AG et expose la situation morale de ll’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan morale à l’approbation de l’assemblée (lors de notre dernire AG, il n’a pas eu de vote).
Les décisions sont prises à la majorité des menbres présents. Elles sont prises à bulletins levés.

Pour éviter de provoquer une AGE, puis-je organiser une réunion avec les dirigeants de fait actuels ,  quelques adhérents, la mairie et la préfecture en tant que temoins pour démontrer l’incompétente de ces dirigeants (non respect des statuts) et  voter un nouveau bureau avec  les adhérents présents  lors de cette réunion ?

Avexc quelques adhérents, nous supposons qu’une  L’AGE serait favorable au dirigeant de fait actuels car lors du vote d’un nouveau bureau, ils obtiendraient la majorité des bulletins à mains levées. .
En effet, notre asscoaition est composée de 2 activités (foot et basket) et les adhérents de la section basket ne voteront pas pour un nouveau bureau puiqu’ils sont amis avec le bureau actuel.

 C’est la raison pour laquelle nous cherchons une autre solution.

Merci pour votre réponse.

Cordialement.
Phildeval