Pack Création groupement artiste amateurs
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Téléchargez un modèle de Statuts de votre groupement d'artistes amateurs et tous les documents nécessaires à la création de votre associationRecevez à votre domicile
Recevez par la poste le registre spécial obligatoire de votre association (prix public : 23.90 €) Pour partir d'un bon pied, nous vous offrons notre ouvrage imprime "Aide-mémoire du dirigeant associatif" (prix public ; 12.80 €)
Plus d'info»Pack Création Association proposant des loisirs artistiques
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Téléchargez votre Modèle de statuts Association proposant des loisirs artistiques et tous les documents nécessaires à la création de votre associationRecevez à votre domicile
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Plus d'info»Pack Création Association humanitaire (PSI)
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Téléchargez votre Modèle de statuts d'Association Humanitaire faisant appel aux dons et tous les documents nécessaires à la création de votre associationRecevez à votre domicile
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Plus d'info»Pack Création Association gérant un forum/site web
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Plus d'info»Pack Création Association défense de l'environnement
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Téléchargez 4 modèles de statuts Association de défense de l'environnement (faune & flore, cadre de vie, pollution, nuisances sonores) et tous les documents nécessaires à la création de votre associationRecevez à votre domicile
Pour partir d'un bon pied, recevez par la poste notre ouvrage imprime "Aide-mémoire du dirigeant associatif" (prix public ; 14.60 €)
Plus d'info»Modèles de statuts "Association hébergeant un forum ou un site internet"
Quelques blogs et de plus nombreux forums génèrent un trafic élevé. Le site affiche plusieurs dizaines de milliers de pages par mois ; il apparait au hit-parade des moteurs de recherche. Lorsque le succès est ainsi au rendez-vous, les revenus peuvent devenir significatifs. Une association loi 1901 est alors tout à fait indiquée pour recycler les revenus de la monétisation.
Ce modèle de statuts permet d'adopter un fonctionnement en association fermée qui débouchera sur une exonération fiscale des recettes versées par les utilisateurs, sous réserve de respecter certaines conditions. Plus d'info»Modèles de résolutions (assemblées générales)
26 modèles de résolutions pour transcrire dans les procès-verbaux de vos AG, ordinaires et extraordinaires. Constitution, dissolution, modifications statutaires, pouvoirs exceptionnels, comptes et quitus...Avec un modèle complet du préambule à reprendre dans votre procès-verbal Plus d'info»Modèle de traité d'apport (avec droit de reprise)
Ce modèle permet d'organiser au profit d'une association bénéficiaire l'apport par l'un de ses membres d'une somme d'argent. Ce montage remplace avantageusement un prêt sans intérêt fait à l'association, puisqu'il stipule une clause résolutoire en cas de faillite de l'association. Plus de détail sur ce montage ici. Un doute, une question ?Modèle de statuts d'association fonctionnant en ligne (intérêt général)
On peut organiser une association loi 1901 avec les ressources modernes d’internet (mail, forum, pad, gestion sécurisée des accès) de manière à garantir le fonctionnement démocratique et transparent exigé par le tronc commun d’intérêt général (circulaire du 18 janvier 2010).
Ce modèle de statuts développe une organisation institutionnelle complète (AG, CA et bureau) mais permet de tenir les organes délibérants à distance, par tous moyens numériques qu'il conviendra de préciser dans un règlement intérieur. Les statuts devraient normalement passer l'examen du tronc commun d'intérêt général de la circulaire Fillon et autoriser tout agrément administratif. Plus d'info»Modèle de statuts Association agréée de services à domicile
L'archive à télécharger (format zip) comporte :
un modèle de statuts à compléter
un exemple de règlement intérieur complet à propos de la qualité des services rendus et de la participation des parties prenantes (famille usagers, intervenants)
Ce modèle de statuts permet d'organiser une association au fonctionnement démocratique et transparent de manière à solliciter l'agrément "Services à la personne" (agrément simple). L'agrément simple est facultatif mais il ouvre droit à des avantages fiscaux et permet d'effectuer les activités suivantes : entretien de la maison et travaux ménagers, petits travaux de jardinage, petit bricolage, “ hommes toutes mains, soutien scolaire, etc Plus d'info»
