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Posts Tagged ‘conseil d'administration’

Statuts d’association loi 1901 sans conseil d’administration : modèle à télécharger

By Laurent Samuel • août 27th, 2009 • Category: Juridique, Management, Ressources
Cet article figure dans le 2 of 2 in the series L'association sans CA

Comme je l’expliquais dans un récent billet, dans les petites associations loi 1901 ne regroupant que quelques membres, il est préférable de se passer de Conseil d’administration.
Sur l’espace « téléchargement » d’Association1901.fr, vous pouvez désormais télécharger gratuitement un modèle de statuts d’association conforme à la loi de 1901 mais dépourvu de Conseil d’administration.
Évidemment ce modèle  ne convient [...]



8 bonnes raisons de vous débarrasser de votre Conseil d’administration

By Laurent Samuel • août 23rd, 2009 • Category: Juridique, Management
Cet article figure dans le 1 of 2 in the series L'association sans CA

Dans les petites associations de membres régies par la loi de 1901, l’adoption de statuts-type (au modèle dit « de préfecture ») conduit souvent à des aberrations. La plus gênante est certainement l’institution d’un Conseil d’administration, qui alourdit la structure sans améliorer son fonctionnement démocratique.
Dans la pratique, je vois très peu de petites associations dotées [...]



Quelle place pour le Conseil d’administration dans les associations partenaires des pouvoirs publics ?

By Laurent Samuel • avr 27th, 2009 • Category: Juridique

Si je recommande souvent aux « petites » associations loi 1901 de se débarrasser du conseil d’administration qui encombre leurs statuts et alourdit leur fonctionnement, il n’en va pas de même pour les associations gestionnaires et toutes les structures partenaires des pouvoirs publics.
En réponse à julien qui m’interroge à propos
« des garants essentiels d’une gouvernance performante et [...]



La gouvernance des associations et des fondations (editions d’organisation)

By Laurent Samuel • oct 31st, 2008 • Category: Gouvernance et transparence financière, livres

Les Editions d’organisation sortent en collaboration avec l’Institut français des administrateurs (IFA) un véritable manuel pour organiser la gouvernance dans les structures à but non lucratif.Gouvernance des Associations et Fondations
Vous pouvez consulter ici le sommaire détaillé (pdf).
Voici la présentation qu’en fait l’éditeur :
La recherche d’une bonne gouvernance, c’est-à-dire d’un système de direction et de contrôle [...]



Reconnaître les conflits de territoires dans l’association 1901

By Laurent Samuel • oct 3rd, 2008 • Category: Management
Cet article figure dans le 2 of 4 in the series Gestion des conflits

Parmi les différents conflits qui peuvent survenir entre le président d’une association loi 1901 et son directeur salarié, les spécialistes du management identifient le conflit de territoire que j’aime bien appeler aussi conflit de compétence, en référence à la notion juridique.
En droit, on nous apprend que les conflits de compétence naissent lorsque deux autorités statuant [...]



(En)cadrer la relation avec un directeur salarié : conseils pratiques d’un militant professionnel

By Laurent Samuel • mar 6th, 2008 • Category: Management

Bertrand, spécialiste de l’animation socio-culturelle, a bien voulu témoigner sur ce blog de sa pratique de militant professionnel en matière d’organisation des relations entre dirigeants bénévoles et directeur salarié. Qu’il en soit chaudement remercié.
En ce qui me concerne, je considère que :
- Oui, la présence du directeur est indispensable en bureau, organe de
gestion de l’association [...]



Les risques bancaires des associations loi 1901

By Laurent Samuel • mar 5th, 2008 • Category: Finances, Subventionner les associations 1901

On peut chercher quelques lignes directrices dans l’analyse bancaire et financière des risques des associations régies par la loi de 1901.

Eléments de contexte sectoriel
Nature et poids des contraintes supportées par l’association
Profil des dirigeants
Marge de manoeuvre pour assurer l’équilibre d’exploitation, l’indépendance [...]



Fonctionnement des associations sportives : Conseil d’administration et Bureau

By Laurent Samuel • juil 5th, 2007 • Category: Actualités sectorielles, Gouvernance et transparence financière, Juridique, Réglementation, Sports
Cet article figure dans le 3 of 5 in the series Agrément des associations sportives

Pour obtenir son agrément « sports » (voir ici les avantages attachés), l’association sportive doit organiser dans ses statuts un fonctionnement exemplaire de ses instances dirigeantes.
De manière synthétique, l’association sportive doit être gérée par un Conseil d’administration choisi et contrôlé par l’assemble générale des membres. Les institutions doivent fonctionner de manière démocratique et transparente. La rigueur financière [...]