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Posts Tagged ‘objet associatif’

Associations 1901 pour la protection de l’environnement

By Laurent Samuel • nov 5th, 2008 • Category: Défense des droits et des causes

De nombreuses associations loi 1901 se créent chaque année autour de la défense de l’environnement et de la protection de la nature.
Objet associatif et valeurs
Il s’agit des associations se donnant un objet en rapport avec la protection de l’environnement prise dans son sens le plus large, c’est-à-dire la préservation de la Nature dans ses manifestations, [...]



Statuts des associations 1901 : mention obligatoire des activités économiques

By Laurent Samuel • juil 1st, 2008 • Category: Juridique

Pour toutes les associations qui se livrent à des activités lucratives, le texte à connaître est l »ordonnance du 1er décembre 1986 et circulaire du 12 août 1987 visant à réprimer les pratiques paracommerciales.
Ce texte met à la charge des associations commerçantes ou prestataires de service différentes obligations, la principale concernant la rédaction des statuts.
Les associations [...]



Comment « vendre » un Règlement Intérieur à votre équipe de direction ?

By Laurent Samuel • avr 20th, 2008 • Category: Management, Rédiger un réglement intérieur

Souvent je rencontre des dirigeants associatifs qui sont convaincus à titre personnel de la nécessité d’adopter un Règlement Intérieur pour sécuriser le fonctionnement de leur structure, mais qui reculent, parce qu’ils ne savent pas comment entraîner leurs collègues dirigeants dans un travail que de trop nombreux bénévoles considèrent encore comme inutile et fastidieux.
La situation des [...]



10 bonnes raisons pour vous refuser une subvention

By Laurent Samuel • fév 1st, 2008 • Category: Finances, Obtenir une subvention, Pouvoirs publics

Voilà, après avoir passé des heures à monter votre dossier de demande de subvention, vous venez de recevoir la réponse du service instructeur : négatif !
Une fois passée la déception, vous cherchez à comprendre les raisons de votre échec. Au-delà des motifs habituels (budgets saturés, nécessaires arbitrages, etc), de nombreuses raisons peuvent expliquer le refus [...]



Les statuts de votre association 1901 : 8 liens utiles à propos des mentions obligatoires

By Laurent Samuel • oct 15th, 2007 • Category: Créer votre association, Juridique

Les mentions obligatoiresAssociation1901.fr détaille ici le concept de mentions statutaires obligatoires et donne quelques indications à propos du nom, du siège et de l’objet associatif qui doivent obligatoirement être mentionnés dans les premiers articles des statuts de l’association.
Le nomAvant de se fixer sur un nom, on effectuera bien toutes les vérifications nécessaires. Le choix du [...]



Association 1901 : vos statuts gratuits, au format pdf

By Laurent Samuel • mai 19th, 2007 • Category: Créer votre association, Juridique, Ressources

Sur le site Association1901.fr, les fondateurs peuvent générer des statuts personnalisés pour leur association, à condition de se contenter du modèle de préfecture.
Après avoir renseigné un bref formulaire à propos des mentions obligatoires de la loi de 1901, l’utilisateur obtient des statuts prêts à imprimer, au format pdf. La procédure ne prend que quelques secondes [...]



Une association 1901 pour financer la beta gratuite (2.0) : éléments de réflexion

By Laurent Samuel • mar 29th, 2007 • Category: Finances, Juridique

J’ai suggéré un peu plus haut dans ce blog que l’association loi 1901 serve de coquille juridique lorsqu’il s’agit de proposer une version béta gratuite, de manière temporaire (au lancement du service en général) ou permanente.
Je propose de réfléchir à la manière dont la structure associative peut fonctionner en couplage avec un projet commercial, en [...]



Le forum en ligne : outil idéal des associations de défense et de soutien

By Laurent Samuel • mar 29th, 2007 • Category: Actualités sectorielles, Défense des droits et des causes, Ressources

Dans un ancien billet consacré au rayonnement internet de la petite association, je soulignais que pour les associations de défense et de soutien d’un groupe bien identifié, le forum internet constitue l’outil idéal pour structurer un groupe d’intérêt et échanger de la valeur entre ses membres.
J’ai également décrit ici tous les avantages du forum pour [...]



Gratuité des services 2.0 : l’association 1901 pour porter le modèle économique

By Laurent Samuel • mar 24th, 2007 • Category: Finances

Dans ce blog et ma chronique juridique sur envie d’entreprendre, je me suis déjà intéressé à plusieurs reprises au couplage entre une association loi 1901 et un projet NTIC, particulièrement ceux du Web 2.0.
J’ai traité ici le dossier des forums et des sites à forte fréquentation. Pour les administrateurs de ces sites, l’association constitue [...]



Loi de 1901 et covoiturage : les avantages d’une structure associative

By Laurent Samuel • mar 20th, 2007 • Category: Juridique

La présence sur internet se notre projet-école lié au covoiturage nous permet de rencontrer des initiatives intéressantes.
Signalons par exemple un projet associatif de covoiturage, servi par un blog de qualité : Go to Barcelona… for a weekend!
Il s’agit d’organiser une offre régulière de covoiturage en Toulouse à Barcelone. L’animateur de ce projet y trouve un [...]