Archives de la catégorie

Registre spécial : des centaines de milliers d’associations 1901 hors-la-loi

(Introduction de billet à la manière de Loi1901.com) Devinette : sur le gros millions d'associations enregistrées en France, combien respectent

Micro-entreprise associative (point d’étape)

Sur ce blog, nous avons développé le concept de micro-entreprise associative pour désigner des associations loi 1901 créées pour abriter les acti

Tenir la comptabilité dans une (petite) association loi 1901 (Pourquoi)

Vous êtes dirigeant bénévole d’une association loi 1901. Votre structure dispose d’un budget modeste, tout au plus quelques milliers d’euros

Réquisitoire dans l’affaire Dray : un très mauvais signal au monde associatif

Jusqu'à présent, je me suis bien gardé de bloguer à propos de l'affaire Dray (bien que je n'en aie pas moins pensé). Puisque celle-ci semble s'ac

Dirigeants associatifs : pensez à renouveler l’assurance gratuite de RC de vos bénévoles

Les lecteurs de ce blog connaissent bien la Fondation du Bénévolat et l'assurance gratuite de responsabilité civile qu'elle propose aux dirigeants

Association sans président : comment faire ?

Le renouvellement du personnel dirigeant dans les associations loi 1901 est souvent problématique. En cas de démission collective des dirigeants

Le régime du collaborateur occasionnel du service public, une source potentielle de responsabilité pour toutes les communes

Avec Monsieur Marie, nous nous intéressons à ce statut de collaborateur occasionnel ou bénévole du service public. Cette pure création des tribun

Bénévole et seul au monde

La semaine dernière,  Monsieur Marie me parlait de ces très nombreux bénévoles qui sur le terrain s'engagent en dehors de tout cadre juridique fo

Démission intempestive des dirigeants, une source potentielle de responsabilité

Je suis de plus en en plus souvent confronté à la situation d'associations loi 1901, dont les dirigeants ont démissionné "en bloc", laissant la st

Obligations du banquier face aux pouvoirs des dirigeants (jurisprudence)

Sur le blog d'Olivier Vibert, avocat à  la Cour, un intéressant commentaire d'une décision rendue par la Cour de Cassation (27 mai 2008) à propos