» risques

Association 1901 .fr

La première ressource web indépendante et gratuite pour les dirigeants associatifs
Google
 

Posts Tagged ‘risques’

La sécurité des lieux de spectacle (éditions IRMA)

By Laurent Samuel • fév 5th, 2009 • Category: Culture, Réglementation, livres

Pour toutes les associations culturelles exploitant un lieu de spectacle, je signale la publication de l’excellent recueil de textes réglementaires d’Eric Joly à propos de la sécurité des lieux de spectacles.
Ce guide indispensable pour tous les entrepreneurs de spectacles de catégorie 1 est paru sous l’égide de l’Irma (informations et ressource pour les musiques actuelles).
Cliquez [...]


La couverture « accident du travail » des bénévoles associatifs

By Laurent Samuel • nov 7th, 2008 • Category: Réglementation

A titre facultatif dans les associations d’intérêt général
Les organismes d’intérêt général au sens de l’article 200 du Code Général des Impôts, c’est-à-dire les associations dont la gestion est désintéressée et qui ont un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ont la faculté [...]


Massage, sophrologie et autres pratiques libérales : la loi de 1901 inadaptée

By Laurent Samuel • oct 7th, 2008 • Category: Juridique, Loisirs et vie sociale

Je suis souvent consulté sur ce blog par des candidats à la création d’une association 1901 qui souhaitent proposer des massages de bien-être ou des séances individuelles de sophrologie.
Il faut souligner que lorsque le projet consiste à dispenser des séances individuelles contre rémunération, la structure juridique de l’association n’est pas adaptée.
Dans son article 1, la [...]