DocumentsDate added

Statuts association sans conseil d'administrationhot!

27.08.2009

Pour les petites associations de membres, il est possible -voire préférable- de fonctionner sans CA, comme je l'explique ici .

Enregistrez-vous pour dans la colonne de droite pour télécharger ce modèle de statuts (format .doc) à compléter.

Hits: 3181

Règlement Intérieurhot!

14.02.2007

Un document en format Word, à adapter selon le modèle de l'association, son organisation et ses chantiers

Hits: 11042

Notice agrément protection environnementhot!

05.11.2008

CERFA (voir également le formulaire CERFA 10137 : demande d'agrément)

Hits: 825

Modèle déclaration création en préfecturehot!

03.03.2007

Utilisez ce modèle pour déclarer en préfecture la constitution de votre association loi 1901.

Hits: 7558

Modèle de statuts Associations type "Construire et partager"hot!

03.03.2007

Un modèle de statuts à adapter et personnaliser pour les associations de type "Construire et partager"

Pour en savoir plus, découvrez les associations de type "Construire et partager"

{mosgoogle}

Hits: 4638

Modèle de statuts association sportivehot!

04.12.2007

Conforme pour l'agrément sport et l'affiliation à la plupart des fédérations françaises

Hits: 2515

modèle de bulletin d'adhésionhot!

02.09.2007

Modèle en deux parties, l'une est à remettre à l'adhérent, l'autre à conserver par l'association.

Hits: 6418

Formulaire CERFA demande agrément association défense environnementhot!

05.11.2008

Pour les associations de défense de l'environnement ayant au moins 3 ans d'existence

Hits: 473

Déclaration Taxe Spectacle Variétéshot!

15.11.2007

Hits: 1669