DocumentsDate added

Modèle du rapport d'activité des Associations sportives scolaireshot!

20.02.2007

Ce rapport EPS doit être annexé au rapport d'établissement.

Hits: 460

Modèle de « Document unique" d'évaluation des risques professionnelshot!

12.02.2007

Document obligatoire pour les associations employeurs, les autres pourront s'en inspirer pour évaluer et prévenir leurs risques.

Hits: 744

Mécénat, quelques repères pour les acteurs culturelshot!

14.02.2007

Notice synthétique du Ministère de la Culture

 

Hits: 717

Guide du dirigeant d'association sportive (en Isère)hot!

12.02.2007

Un document de référence par la DDJS du 38

Hits: 548

Déontologie Appel à la générosité du public (Comité de la charte)hot!

03.03.2007

Les préconisations déontologiques du Comité de la Charte pour les organismes collectant des dons auprès du public.

Hits: 468

Délégués départementaux à la Vie Associative (liste)hot!

10.12.2007

liste des DDVA

Hits: 313

Décret no 2006-1205 du 29 septembre 2006 - Volontariathot!

12.02.2007

Le décret fondateur du nouveau contrat de volontariat

Hits: 514

Décrét associations sportives non agréeshot!

20.02.2007

Hits: 345

Circulaire Jeune et Education populaire - Assiette forfaitaire (ACOSS)hot!

12.02.2007

Le calcul de l'assiette forfaitaire des animateurs "Sport et Education Populaire"

Hits: 500

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux vente au déballagehot!

02.09.2007

Pour l'organisation des vide-greniers

Hits: 346