• Skip to primary navigation
  • Skip to main content
  • Skip to primary sidebar

Association1901.fr

La ressource web des dirigeants associatifs

  • AccueilRetour à la première page
  • CréationCréez votre association 1901
  • Assemblée généraleOrganisez des AG conformes
  • Réglement intérieurOrganisez le fonctionnement interne
  • SubventionsPartenaire des pouvoirs publics
  • DissolutionLiquidez votre association

Membres fondateurs ou membres élus

Accueil › Forums › Assemblées générales › Membres fondateurs ou membres élus

  • Ce sujet contient 2 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Ourry77, le il y a 3 mois et 2 semaines.
3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • 24 octobre 2017 à 13:28 #22277
    sofandre
    Participant

    Bonjour,
    Dans notre ca, nous avons des membres fondateurs et des membres elus.
    Les membres fondateurs sont de fait dans le CA, ceci est clair.
    Toutefois, lorsqu’ils ont en parallele la charge d’une equipe, doit-on les inclure dans le tirage au sort pour le renouvellement du ca ? Non en qualite de membres fondateurs mais en qualité de responsable d’équipe.
    ainsi, si ils ne devaient pas etre réélus dans leurs FONCTIONS, ils garderaient tout de même leur statut de membres fondateurs.
    est-ce correct ? ou cela depend des statuts ?
    merci par avance pour votre reponse.

    22 août 2018 à 23:54 #23581
    laurent samuel
    Admin bbPress

    Un peu de mal à décrypter la question.

    avez-vous consulté http://association1901.fr/droit-association-loi-1901/organiser-la-place-des-membres-fondateurs-association-loi-1901/ ?

    la notion de membres fondateurs n’existe pas en tant que telle. Tout dépend des prérogatives données dans les statuts. si rien n’est prévu dans ces statuts, le statut de ces fondateurs est illégitime, a moins de démontrer l’existence d’un usage suffisamment solide dans l’asso….

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année et 3 mois par laurent samuel.
    26 août 2019 à 19:35 #25904
    Ourry77
    Participant

    [/QUOTE] Un peu de mal à décrypter la question.

    avez-vous consulté http://association1901.fr/droit-association-loi-1901/organiser-la-place-des-membres-fondateurs-association-loi-1901/Rachat de crédit et trésorerie ?

    la notion de membres fondateurs n’existe pas en tant que telle. Tout dépend des prérogatives données dans les statuts. si rien n’est prévu dans ces statuts, le statut de ces fondateurs est illégitime, a moins de démontrer l’existence d’un usage suffisamment solide dans l’asso….[/quote]
    Bonjour tout le monde. On vous remercie d’avoir partagé cela avec nous, je trouve cela vraiment intéressant ! Cependant j’ai une question à vous poser si c’est possible. Merci de votre retour ? Amicalement

  • Auteur
    Messages
3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
Connexion

Articles similaires

  • SNSM.net : un modèle de site associatifSNSM.net : un modèle de site associatif
  • L’association loi 1901 pour une activité lucrative : une réalité de terrainL’association loi 1901 pour une activité lucrative : une réalité de terrain
  • Chronique juridique : l’association loi 1901 au service des créateurs d’entrepriseChronique juridique : l’association loi 1901 au service des créateurs d’entreprise
  • (Autosatisfaction) Centième billet sur le blog "Créer et animer une association loi 1901"(Autosatisfaction) Centième billet sur le blog "Créer et animer une association loi 1901"
  • 5 précautions pour les dirigeants bénévoles nouvellement élus

Primary Sidebar

Votre panier

Nouvelle édition 2019 !

Toutes les obligations légales et les bonnes pratiques du dirigeant associatif, en 100 pages claires & précises

En voir plus ici

Rejoignez la communauté des dirigeants associatifs

Près de 60.000 utilisateurs inscrits, 4.000 visiteurs par jour, 2 millions de pages vues chaque année.

Inscrivez-vous ici

Liens utiles

  • Contact
  • L’auteur
  • Informations légales
  • Votre compte

© 2019 · Editions Associatives · Construit sur Wordpress