Membres fondateurs ou membres élus

[sofandreParticipant]

Bonjour,
Dans notre ca, nous avons des membres fondateurs et des membres elus.
Les membres fondateurs sont de fait dans le CA, ceci est clair.
Toutefois, lorsqu’ils ont en parallele la charge d’une equipe, doit-on les inclure dans le tirage au sort pour le renouvellement du ca ? Non en qualite de membres fondateurs mais en qualité de responsable d’équipe.
ainsi, si ils ne devaient pas etre réélus dans leurs FONCTIONS, ils garderaient tout de même leur statut de membres fondateurs.
est-ce correct ? ou cela depend des statuts ?
merci par avance pour votre reponse.

[laurent samuelAdmin bbPress]

Un peu de mal à décrypter la question.

avez-vous consulté http://association1901.fr/droit-association-loi-1901/organiser-la-place-des-membres-fondateurs-association-loi-1901/ ?

la notion de membres fondateurs n’existe pas en tant que telle. Tout dépend des prérogatives données dans les statuts. si rien n’est prévu dans ces statuts, le statut de ces fondateurs est illégitime, a moins de démontrer l’existence d’un usage suffisamment solide dans l’asso….

• Cette réponse a été modifiée le il y a 1 an et 1 mois par  laurent samuel.

[Ourry77Participant]

[/QUOTE] Un peu de mal à décrypter la question.

avez-vous consulté http://association1901.fr/droit-association-loi-1901/organiser-la-place-des-membres-fondateurs-association-loi-1901/Rachat de crédit et trésorerie ?

la notion de membres fondateurs n’existe pas en tant que telle. Tout dépend des prérogatives données dans les statuts. si rien n’est prévu dans ces statuts, le statut de ces fondateurs est illégitime, a moins de démontrer l’existence d’un usage suffisamment solide dans l’asso….[/quote]
Bonjour tout le monde. On vous remercie d’avoir partagé cela avec nous, je trouve cela vraiment intéressant ! Cependant j’ai une question à vous poser si c’est possible. Merci de votre retour ? Amicalement

[Auteur]

Messages