Il y a sur ce blog pas mal d’articles qui traitent du dossier « Banque et association loi 1901« . Plutôt que d’en faire une catégorie à part entière, je vous livre ici un petit billet de synthèse qui vous donnera un aperçu d’ensemble, que vous soyez banquier en relation avec des associations ou dirigeant en recherche […]
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Quelle banque pour votre association loi 1901 ?
Je me risque à un billet à propos de la question du choix de la banque pour une association loi 1901 de proximité. Je dis que « je me risque » parce que l’exercice est délicat, mes principaux clients étant des établissements bancaires dont je forme les collaborateurs. Comment donc sélectionner sa banque, pour s’assurer un service […]
Qui doit signer les statuts d’une association loi 1901 ?
Quand on me pose cette question, je réponds invariablement : « tous les adhérents, qu’ils soient dirigeants ou simples membres ». Comme souvent les visages se ferment à l’énoncé de cette sentence, je précise « mais c’est l’avis du juriste… ». Comment procéder dans la pratique de manière sécurisée tout en restant pragmatique ? Plusieurs contextes doivent être distingués. […]
Comment sont imposés les placements de l’association loi 1901 ?
Les associations loi 1901 qui ont la chance de disposer d’un patrimoine « de rapport » -dont elles tirent des revenus- ou celles qui prudemment placent leurs excédents de trésorerie doivent soumettre ces revenus à l’impôt, l’Impôt sur les Sociétés (IS) pour être tout à fait précis. Elles peuvent toutefois bénéficier d’un régime de faveur, avec des […]
Les associations loi 1901 doivent-elles craindre la faillite de leur banque ?
Face à la crise bancaire et financière, il est légitime pour le dirigeant de l’association 1901 de s’interroger à propos de la sécurité des avoirs dont l’assemblée générale lui a confié la gestion. Voici quelques indications à propos des garanties en cas de défaillance de sa banque.
Financements bancaires abusifs aux associations 1901 : la fin de l’impunité
Lorsque je travaille avec des banquiers à propos du financement des associations loi 1901, il arrive qu’on me dise à propos d’un dossier de mauvaise qualité : « sur telle association, le risque est limité, parce que l’objet associatif relève d’une mission de service public et l’Etat sera toujours là pour subventionner ». Lorsque je travaille avec […]
Placements financiers des associations reconnues d’utilité publique : que du bon !
Les associations RUP s’astreignent à une certaine gouvernance. La gestion de bon père de famille y est de rigueur dans tous les domaines de fonctionnement. cette exigence s’applique bien entendu à l’épargne et aux placements. Pour cette raison, lorsqu’elle place sa trésorerie et ses réserves, l’association RUP ne peut souscrire que des titres de première […]
Approche bancaire des associations 1901 : e-book gratuit à télécharger
Voilà ma première réalisation dans le domaine du livre numérique. Il s’agit d’un mémento technique à destination des banquiers en relation avec les associations 1901. Cet ebook est au format pdf, en téléchargement gratuit sur le site Association1901.fr.
En voici le texte d’introduction ainsi que le sommaire.