Cette question est certainement l’une des plus préoccupantes pour les dirigeants d’associations 1901, notamment ceux qui ont le courage de prendre des fonctions dans un organisme dont la solidité financière a été mise à mal par une gestion imprudente ou par les circonstances. Il faut tout d’abord poser le principe que les dirigeants associatifs ne […]
dirigeant bénévole
Peut-on rémunérer un dirigeant associatif (2) : les aspects fiscaux
En principe, les dirigeants sont bénévoles, c’est-à-dire que leurs fonctions de mandataires ne sont pas rémunérées, ni directement (salaires, honoraires, défraiement forfaitaires), ni indirectement (avantages en nature). C’est ce que prévoit l’article 261;7-1°-d du Code général des impôts (CGI) modifié par la Loi de finances pour 2002 qui dispose « qu’un organisme doit, en principe, être géré et administré à titre bénévole par des personnes n’ayant elles-mêmes, ou par personne interposée, aucun intérêt direct ou indirect dans les résultats de l’exploitation. »
La responsabilité des dirigeants associatifs (pour les Nuls)
Voilà un slide que j’utilise en formation quand je veux faire « vite » sur la question de la responsabilité des dirigeants bénévoles. En principe, il se passe de commentaires…. Je reconnais que c’est un peu rapide mais en l’espèce, le but est justement d’être synthétique.
Pourquoi les banquiers n’aiment pas (plus que çà) votre micro-entreprise associative ?
Vous avez décidé de lancer votre petite activité indépendante. Pour des raisons qui vous appartiennent (et qui ne sont pas forcément les meilleures), vous avez fondé une association loi 1901. Il s’agit de ce que nous appelons dans ce blog une micro-entreprise associative. Pour fonctionner il vous faut naturellement un compte bancaire qui enregistrera les […]
Transparence financière des associations 1901 : pourquoi se donner la peine ?
Le thème de la transparence financière commence à devenir à la mode. Sur le site des consultants ISBL, un éditorial sous la signature de Colas Amblard qui se demande à propos de l’opacité financière des associations s’il s’agit d’un mythe ou réalité ? On aura intérêt à consulter ce point de vue détaillé et fort […]
Participez au développement de la barre d’outils des dirigeants bénévoles
Inspiré par l’initiative d’Anne-Sophie, j’ai mis en chantier avec Conduit une barre d’outils à destination des dirigeants bénévoles. En voilà en exclusivité pour vous, un petit aperçu. L’onglet « juridique » est assez bien finalisé ; il concerne tout le fonctionnement institutionnel de la structure ; le reste est à l’état de version béta.. Je teste depuis […]
Ministre, barbouzes et intox : du rififi dans les annuaires d’associations 1901
Une bien curieuse histoire agite le petit monde des entreprises spécialisées dans l’édition de contenus à destination du secteur associatif. Sur le site de Loi1901, éditeur de news pour le secteur associatif, on pouvait lire une brève annonçant la fin de l’assurance gratuite pour les dirigeants bénévoles. Il s’agit de l’assurance de Responsabilité Civile proposée […]
Bénévoles et salariés : comment construire ensemble le projet associatif ?
Je poursuis la réflexion à propos des outils et méthodes de prévention des conflits entre dirigeants bénévoles et managers salarié. J’ai posé le problème ici et j’ai déjà donné là quelques pistes de réflexion. Il arrive que ce soient les institutions ou les pratiques installées dans l’association qui organisent le divorce entre les dirigeants, indépendamment […]