J’essaye de réunir autour d’une thématique quelques documents utiles, accompagnés d’une petite collection des billets parus sur ce blog. Pompeusement, j’appelle cette archive un kit pratique ; c’est surtout pratique à télécharger.
Après “Préparer votre AG“, dans la série des kits pratiques, voici “Obtenir une subvention“.
L’archive contient les documents suivants :
- Circulaire du 20 janvier 2007 (Villepin), avec le modèle de convention pluriannuelle d’objectifs
- Circulaire du 24 décembre 2002 (Jospin)
- Guide juridique “subventions, marché, délégation” (DVAEF – 1er mars 2007)
- Formulaire unique de demande de subvention CERFA 12156 v.2
- Modèle de convention pluriannuelle d’objectifs (format doc. extraite de la circulaire de 2007)
- Tous les articles “obtenir une subvention” sur le blog Association1901.fr
C’est gratuit évidemment ; il suffit de s’enregistrer sur le site Association1901.fr.
Créer une association 1901 pour organiser juridiquement une communauté virtuelle
Salariés dirigeants de fait : (grave) dérive de l’association loi 1901
Sectorisation et filialisation des activités lucratives : l’arme ultime contre les impôts commerciaux
Gestion financière de l’association loi 1901 : quelques principes fondamentaux
Téléchargez le livre blanc “Associations 1901 en difficultés financières”
Sophie Roblin says
Bonjour et merci de cette excellente idée.
Je n’arrive pas à télécharger le dossier, savez vous pourquoi ?
Merci.
Sophie
Laurent Samuel says
Il faut s’inscrire sur le site (e-mail à remplir dans la barre à droite du site) pour pouvoir télécharger les documents.
tenez-moi au courant
cordialement
Qreighxym says
Que puis-je faire?
ben says
est ce que ce dossier des subventions est toujours d'actualité sachant qu'il date de 2008?
merci
y a t'il beaucoup de réponses positive saux demandes?