J’organise prochainement des journées d’études ouvertes à toutes et à tous sur le thème « Sécuriser votre projet associatif« . Cette formation s’adresse aux dirigeants et cadres salariés d’associations moyennes ou importantes (budget compris entre 10.000 et 300.000 euros ; présence de salariés).
De quoi allons-nous parler pendant cette journée ? Essentiellement de droit, de management et de finances. En fait, il s’agit de faire un tour d’horizon des bonnes pratiques de la gestion associative, en identifiant les risques qui pèsent sur toute association et la manière de s’en prémunir.
Quels sont ces risques ? On peut les regrouper en trois catégories : les risques juridiques, les risques opérationnels et les risques financiers.
Les risques juridiques
Comme leur nom l’indique, les risques juridiques sont liés au non-respect volontaire ou par négligence de la réglementation applicable à l’association et ses activités. Selon les contextes, ces risques peuvent survenir lorsque le fonctionnement institutionnel et la gouvernance laissent à désirer ou lorsque l’association est assujettie à des obligations particulières en raison de ses activités.
Dans notre société fortement « judiciarisée », les risques juridiques ne sont pas à prendre à la légère. L’association dont le fonctionnement institutionnel est défectueux peut voir se multiplier les conflits internes, les contestations et les contentieux qui finiront par la paralyser. La violation inconsciente ou délibérée de ses obligations peut également dans certains cas entrainer la responsabilité civile -voire pénale- de l’association, quelques fois même de ses dirigeants. Par ailleurs, certains risques juridiques entrainent une sanction financière immédiate qui peut mettre en danger l’association, je pense aux questions fiscales et sociales notamment.
Les risques opérationnels
Dès lors qu’elle déploie une certaine activité, l’association supporte des risques opérationnels. Ces risques se définissent comme « l’ensemble des incidents pouvant résulter de carences ou de défaillances attribuables à des procédures, à des personnels, à des systèmes internes ou à des événements extérieurs ».
Un projecteur mal accroché tombe et blesse des spectateurs, un groupe d’enfants échappe à la surveillance de l’adulte qui en avait la charge et commet des dégradations dans la salle municipale, un employé profite d’une procédure comptable approximative pour détourner des fonds, une bénévole se blesse sur un chantier où on lui avait confié une tache disproportionnée par rapport à ses facultés physiques…
Tous ces problèmes sont imputables à un défaut de fonctionnement de l’association qui engage alors sa responsabilité vis-à-vis des victimes, voire encoure un risque financier direct (exemple des détournements).
Les risques financiers
La notion de risque financier est facile à appréhender de manière intuitive : l’association n’a plus suffisamment de ressources pour mener à bien sa mission ; elle est alors obligée de réduire la voilure, éventuellement de cesser toute activité en déposant le bilan.
Différents processus peuvent conduire à cette dernière extrémité : lente dégradation du fait d’une rentabilité structurellement insuffisante, effet de ciseaux combinant des charges fixes élevées avec une réduction des recettes, accident de trésorerie survenant dans un contexte structurellement tendu, solvabilité insuffisante pour faire face à une charge exceptionnelle (par exemple, une condamnation au prud’hommes)…
Les bonnes pratiques du dirigeant associatif
Évidemment en une journée, nous serons obligés d’aller à l’essentiel. Je vous propose donc de construire avec vous le kit de survie du dirigeant associatif, en travaillant quelques bonnes pratiques essentielles pour sécuriser votre projet associatif.
Tout d’abord, un point rapide sur les obligations minimales à respecter par les dirigeants en termes de gouvernance. Le but est d’optimiser le travail en interne pour ne pas tomber dans un fonctionnement digne du soviet suprême, mais de faire tout juste qui est nécessaire pour éviter les risques de requalification et la mise en jeu de la responsabilité personnelle des dirigeants.
Ensuite, nous passerons à l’opérationnel avec un focus sur le règlement intérieur, comme moyen de contractualiser la relation avec les parties prenantes (usagers, pratiquants, etc) et donc de « discipliner » les activités associatives et -encore une fois- de limiter les risques de mise en jeu de la responsabilité. Nous évoquerons également les questions d’assurances et de management des bénévoles qui sont liées à ces risques opérationnels.
Enfin, l’aspect financier. Je vous ferai partager mes expériences auprès d’associations ayant essuyé des difficultés financières. Nous mettrons en place quelques clignotants d’alerte permettant aux dirigeants d’anticiper une dégradation de la situation financière et nous verrons quelles sont les précautions à prendre en matière de gestion financière de l’association.
Modalités pratiques
Pour organiser une certaine interactivité, le nombre de participants est limité à 15. Cela nous permettra d’échanger à l’issue de chacun des trois chapitres.
L’atelier se déroulera à Paris (intra-muros), le jeudi 10 novembre 2011, de 9 heures à 18 heures.
Vous pouvez consulter le tarif et vous inscrire en téléchargeant ici le [download id= »47″] et en nous le renvoyant accompagné de votre règlement. Les inscriptions seront prises dans l’ordre de réception des bulletins.
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