Souvent on me demande comment s’y prendre pour organiser concrètement la transparence du fonctionnement financier de l’association. Les gens quelques fois m’attendent “au tournant”, pensant que je vais me lancer dans de longues et fastidieuses préconisations, prescrire un quelconque dispositif soviétique qui mobilisera au moins deux salariés et trois bénévoles pour garantir que l’association répond […]
Gouvernance et transparence financière
Obtenir les comptes d’une association loi 1901
J’interromps mon silence estival pour vous annoncer le dernier épisode de la saga du décret du 14 mai 2009. Après la publication du décret, la mise en ligne du formulaire de téléchargement des comptes, il est désormais possible pour tout un chacun de consulter directement sur le site des Journaux Officiels les comptes annuels des […]
6 juillet 2009 : date-clé dans l’histoire des associations loi 1901
Je vous l’annonçais ici dans un billet intitulé Subventions aux associations vers un contrôle citoyen : un vent de transparence va bientôt souffler sur le monde associatif. Cà y est ! Depuis ce matin –et comme prévu-, la direction des Journaux Officiels a mis en ligne le formulaire permettant aux associations concernées par l’obligation de […]
Publication des comptes des associations subventionnées : le formulaire bientôt en ligne
Via le blog toujours très réactif de David Taté, la publication de l’arrêté (2 juin 2009) précisant les modalités de publication des comptes des associations bénéficiaires de plus de 153.000 euros de subventions ou de dons. Les informations à diffuser en application du décret du 14 mai 2009 susvisé seront déposées, dans un format exclusivement […]
Opacité des associations subventionnées : c’est (bientôt) fini
On reproche beaucoup au milieu associatif, notamment aux quelques dizaines de milliers de structures qui reçoivent l’essentiel (en volume) des soutiens publics, son manque de transparence financière. Il est vrai qu’avec les associations gestionnaires, nous sommes en présence d’un véritable secteur para-public, qui fonctionne avec l’argent des contribuables, en échappant aux contraintes de la comptabilité […]
Gouvernance des associations de proximité
Les associations de proximité sont présentes dans tous les secteurs d’activité mais on les retrouve massivement dans le domaine du sport et des loisirs. On les appelle également “associations de membres”, car ce sont le plus souvent de “petites” associations, regroupant des membres pour partager des activités, une passion ou une grande cause. De nombreuses […]
Six référentiels de gouvernance associative
J’ai recensé pour l’instant pas moins de 6 référentiels de bonne gouvernance et de transparence pour les associations régies par la loi de 1901 et organismes à but non lucratif. Différents organismes ont réfléchi à la meilleure manière de gouverner l’association : l’école de commerce ESSEC, l’Ordre des Experts-Comptables, l’Institut Français des Administrateurs (IFA), le […]
Organiser la gouvernance associative et assurer la transparence financière
La gouvernance associative peut se définir comme l’ensemble des règles déontologiques librement consenties par l’institution et ses différents organes, visant à garantir un fonctionnement conforme à la loi de 1901, tant dans sa lettre que dans son esprit, et aux principes énoncés dans la charte fondatrice de l’association, ses statuts. D’une manière générale, la gouvernance […]