Que trouve-t-on dans ce poste ? A l’actif figure le patrimoine de l’association et plus particulièrement les immobilisations qui sont tous les biens matériels (immeubles, meubles mais aussi actifs incorporels) durablement nécessaires au fonctionnement de la structure et à ses activités. Les actifs incorporels (fonds de commerce, licences, brevets) sont rares dans le secteur non-marchand et […]
Maitriser la gestion de son association
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Analyse financière de l’association 1901 : la trésorerie et les placements
Que trouve-t-on dans ces postes ? Il s’agit d’une manière générale des disponibilités de l’association, qu’elles se trouvent sur le compte bancaire en attente d’affectation ou qu’elles soient placées en valeurs mobilières ou autres produits financiers. Ces comptes comprennent aussi la caisse, réserve de numéraire détenue au siège. Certaines associations dont l’activité est organisée en […]
Trésorier d’une association 1901, un métier à part entière
Évidemment, des dirigeants bénévoles m’interrogent souvent sur la nature exacte des fonctions du trésorier associatif, certainement le poste le plus ingrat et le moins désiré du triumvirat des associations 1901, celui aussi qui interroge le plus ceux qui en prennent la responsabilité. Je leur sers alors toujours le même petit discours de la méthode (on […]
Comment rédiger le rapport financier de votre association ?
Le rapport financier étant destiné à une diffusion auprès des adhérents et des partenaires, on privilégiera une présentation formelle. Nous proposons un plan type qui devra être soigneusement adapté à la situation de chaque association, en privilégiant la dimension pédagogique de l’exercice. On abordera les évolutions et la situation des grands équilibres financiers de l’association […]
Les 4 P pour établir l’utilité sociale de l’association loi 1901
Lorsque des activités sont considérées comme lucratives mais que la gestion reste désintéressée, l’association peut malgré tout faire valoir son utilité sociale pour justifier une exonération des impôts commerciaux (IS, TVA et TP). Le caractère d’utilité sociale des activités associatives est établi au travers de 4 critères (4 P). Les critères du produit et du […]
Chronique « Action collective » inspirée par l’actualité
Dans l’actualité en ce moment, il y a le suicide de cette fonctionnaire de police, qui avait exprimé publiquement le malaise policier et pris la direction d’une association loi 1901 pour porter ce mouvement. Accusée de détournement des fonds de son association, elle a mis fin à ses jours avec son arme de service. Cette […]
Directeur salarié d’association loi 1901 : les risques de la requalification
Lorsque le directeur salarié confisque le pouvoir (mais ce peut être également les dirigeants bénévoles qui lui abandonnent leurs prérogatives), le directeur salarié peut être requalifié en dirigeant de fait.
Les dirigeants de fait sont ceux qui exercent dans la pratique des prérogatives de dirigeant sans en avoir le titre, ni le statut juridique. Cette requalification peut être le fait du juge. Un banque par exemple qui s’immiscerait d’un peu trop près dans les affaires d’une entreprise cliente pourrait se voir requalifiée en dirigeant de fait.
Dans les associations, la requalification possible du directeur salarié en dirigeant de fait pose un risque fiscal important.
Comptabilisation des subventions aux associations loi 1901
Quelques petites précisions sur les bonnes méthodes comptables pour enregistrer dans les comptes de l’association loi 1901 les subventions dont elle bénéficie.