Je sors du silence de ce blog pour vous signaler l’éclairante étude publiée récemment par l’Institut Jean Jaurès et intitulée « Grosse fatigue et épidémie de flemme : quand une partie des Français a mis les pouces« . Pour tous les dirigeants associatifs qui -comme nous- sont interpellés par la démotivation ambiante et cherchent désespérément comment réparer […]
Actualités sectorielles
AMAP et impôts commerciaux : beaucoup de bruit pour pas grand-chose
Une récente réponse ministérielle a jeté l’effroi dans le petit monde des AMAP (un monde qui m’est cher !), le Ministère des Finances considérant que l’activité de ces Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne était « lucrative » au sens de la doctrine fiscale et devait à ce titre être assujettie aux impôts commerciaux (IS, TVA et CET).
Modèle de statuts pour une association humanitaire faisant appel aux dons
Un lecteur de notre blog, dirigeant d’une association de solidarité internationale, m’a fait part récemment de sa déception face à la décision du fisc refusant à son association humanitaire le bénéfice de l’article 200 du CGI (avantage fiscal aux donateurs). Cela me conduit à reprendre ce dossier que j’avais ouvert (dans un récent article consacré […]
Comment organiser votre petit groupement d’artistes amateurs ?
De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter des groupements d’artistes amateurs, notamment dans le spectacle vivant (théâtre, opéra et comédie musicale, arts de la rue) ou de la musique (chorales, orchestres). Le statut des petites associations de proximité autour de la musique et du spectacle Ces associations fonctionnent […]
Fédération et association scolaire : modèles de statuts à télécharger
Nous proposons désormais une véritable collection de modèles de statuts pour des associations dont l’objet ou les conditions d’exercice sont particuliers. Deux nouveaux entrants : les associations œuvrant en milieu scolaire ou para-scolaire et les fédérations (ou associations fédérales).
Le Fonds Social Européen ( #FSE), serial killer de l’ESS française ?
Selon le secteur d’activités dans lequel se trouve votre association, vous êtes un familier du Fonds Social Européen ou pas. Pour toutes les associations partenaires des pouvoirs publics dans le domaine de l’inclusion sociale, de l’accès à la l’emploi ou de la formation des adultes, la manne de l’Europe est devenue incontournable comme source de […]
Quel modèle économique pour votre association de solidarité internationale ?
De nombreuses associations 1901 -souvent de petite taille- organisent depuis la France des projets de solidarité internationale à destination des pays du Sud : construction d’école, mise en place d’infrastructures vitales dans les villages, etc… Deux modèles possibles Pour ces micro-ONG, deux choix sont possibles en terme de modèle économique : celui des activités lucratives […]
Spectacle occasionnel, GUSO, licence et toutes ces sortes de choses
J’ai publié dans ces colonnes il y a fort longtemps (mon dieu, dix ans déjà !) un petit article à propos de la situation délicate des associations d’artistes amateurs organisant des spectacles vivants, avec le concours d’un artiste professionnel. Je reviens sur cette question en m’intéressant aux associations qui sont « borderline » par rapport à la […]