Assemblée générale de l’association : attention au quorum trop exigeant

Le quorum est le nombre d’adhérents à réunir pour que l’assemblée générale puisse valablement délibérer. On décompte également les adhérents représentés et ceux ayant donné un pouvoir.

Le quorum est exprimé en valeur relative : il s’agit d’un rapport entre le nombre d’adhérents présents à l’assemblée et le nombre total d’adhérents, le dixième, le quart, le tiers, la moitié. Comme pour la convocation à l’assemblée, la référence doit être faite aux adhérents à jour de leur cotisation.

L’exigence d’un minimum d’adhérents participant à l’assemblée protège l’association contre d’éventuels « coups d’Etat » : dans les associations où l’AG est peu fréquentée, un petit groupe d’adhérents peut venir peser sur la prise de décision. L’idéal républicain et démocratique de certaines associations les astreint à rechercher l’expression du plus grand nombre d’adhérents ; dans ce cas, le quorum exprime bien cette exigence démocratique.

C’est peut-être pour cette raison que les statuts-type prévoient souvent des règles de quorum très contraignantes, le tiers, voire la moitié des adhérents.

Cette exigence constitue alors une source de complications. En effet, lorsque le quorum n’est pas atteint, l’assemblée ne peut pas se tenir et il faut procéder à une nouvelle convocation (ce qui est très frustrant pour les personnes qui se sont déplacées). Le plus souvent, l’exigence de quorum tombe pour la deuxième convocation, l’assemblée statuant valablement avec les seuls adhérents présents.

Certaines associations stipulent dans leurs statuts qu’au cas où le quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée se tiendra une heure plus tard, celle-ci pouvant statuer sans quorum particulier. Il y a là une certaine hypocrisie et autant supprimer tout de suite l’exigence de quorum.

A notre sens, l’exigence d’un quorum élevé ne se justifie que pour les assemblées extraordinaires, lorsque que l’on discute de questions graves, qui engagent l’essence même du projet associatif ou qui emportent des modifications statutaires.

Publié initialement le : 21 novembre 2007