Le quorum est le nombre d’adhérents à réunir pour que l’assemblée générale puisse valablement délibérer. On décompte également les adhérents représentés et ceux ayant donné un pouvoir.
Le quorum est exprimé en valeur relative : il s’agit d’un rapport entre le nombre d’adhérents présents à l’assemblée et le nombre total d’adhérents, le dixième, le quart, le tiers, la moitié. Comme pour la convocation à l’assemblée, la référence doit être faite aux adhérents à jour de leur cotisation.
L’exigence d’un minimum d’adhérents participant à l’assemblée protège l’association contre d’éventuels « coups d’Etat » : dans les associations où l’AG est peu fréquentée, un petit groupe d’adhérents peut venir peser sur la prise de décision. L’idéal républicain et démocratique de certaines associations les astreint à rechercher l’expression du plus grand nombre d’adhérents ; dans ce cas, le quorum exprime bien cette exigence démocratique.
C’est peut-être pour cette raison que les statuts-type prévoient souvent des règles de quorum très contraignantes, le tiers, voire la moitié des adhérents.
Cette exigence constitue alors une source de complications. En effet, lorsque le quorum n’est pas atteint, l’assemblée ne peut pas se tenir et il faut procéder à une nouvelle convocation (ce qui est très frustrant pour les personnes qui se sont déplacées). Le plus souvent, l’exigence de quorum tombe pour la deuxième convocation, l’assemblée statuant valablement avec les seuls adhérents présents.
Certaines associations stipulent dans leurs statuts qu’au cas où le quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée se tiendra une heure plus tard, celle-ci pouvant statuer sans quorum particulier. Il y a là une certaine hypocrisie et autant supprimer tout de suite l’exigence de quorum.
A notre sens, l’exigence d’un quorum élevé ne se justifie que pour les assemblées extraordinaires, lorsque que l’on discute de questions graves, qui engagent l’essence même du projet associatif ou qui emportent des modifications statutaires.
Publié initialement le : 21 novembre 2007
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virginie says
les salariés d’1 asso 1901 doivent- ils participer a l’AG de cette association
Laurent Samuel says
non, je dirais même : il serait préférable qu’il n’y assistent pas, sauf évidemment s’ils sont également adhérents.
Jean-Jacques says
nous invitons les représentants du personnel à nos AG, ils ne prennent pas part aux votes.
émelyne says
comment dissoudre une association n'ayant plus de membres? il ne reste que le bureau et l'association n'a plus d'activité.
association1901 says
convoquez une AG dont les seuls participants seront certainement ces derniers membres du bureau ; l'AG décidera de la dissolution de l'association.
casanova andre says
une interrogation?
Ag prévue en avril 2011. Il y aura présentation des différents rapports année 2010(moral, d'activité,financier).Qui votent? ceux à jour de leur cotisation en 2010 ou ceux à jour de leur cotisation au jour de l'assemblée, soit pour 2011?
Et pour le renouvellement du tiers sortant? Qui votent ?les adherents de 2010, à jour de leur cotisation 2011 + les nouveaux adhérents?
Merci de votre éclairage