• Skip to primary navigation
  • Skip to main content
  • Skip to primary sidebar

Association1901.fr

La ressource web des dirigeants associatifs

  • AccueilRetour à la première page
  • CréationCréez votre association 1901
  • Assemblée généraleOrganisez des AG conformes
  • Réglement intérieurOrganisez le fonctionnement interne
  • SubventionsPartenaire des pouvoirs publics
  • DissolutionLiquidez votre association

Achat de matériel à un particulier

Accueil › Forums › Finances & comptabilité › Achat de matériel à un particulier

  • Ce sujet contient 0 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par Anonyme, le il y a 5 années et 10 mois.
Affichage de 1 message (sur 1 au total)
  • Auteur
    Messages
  • 26 septembre 2016 à 14:07 #20101
    Anonyme
    Inactif

    Bonjour,
    Un membre d’honneur d’une association (collectif musical) peut-il vendre du matériel d’occasion (une batterie) à cette dernière pour un usage collectif? Une attestation de vente est elle suffisante en cas de contrôle fiscal?

  • Auteur
    Messages
Affichage de 1 message (sur 1 au total)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
Connexion

Articles similaires

  • Statuts association loi 1901 : modèle de préfecture (gag)Statuts association loi 1901 : modèle de préfecture (gag)
  • Bientraitance, ouverture sur l’environnement : deux nouvelles recommandations de l’ANESMBientraitance, ouverture sur l’environnement : deux nouvelles recommandations de l’ANESM
  • Des sondages sur le blog Association1901.frDes sondages sur le blog Association1901.fr
  • Tronc commun du nouvel agrément des associations loi 1901Tronc commun du nouvel agrément des associations loi 1901
  • Tontine et loi de 1908Tontine et loi de 1908

Primary Sidebar

Votre panier

Nouvelle édition 2019 !

Toutes les obligations légales et les bonnes pratiques du dirigeant associatif, en 100 pages claires & précises

En voir plus ici

Rejoignez la communauté des dirigeants associatifs

Près de 60.000 utilisateurs inscrits, 4.000 visiteurs par jour, 2 millions de pages vues chaque année.

Inscrivez-vous ici

Liens utiles

  • Contact
  • L’auteur
  • Informations légales
  • Votre compte

© 2022 · Editions Associatives · Construit sur Wordpress