Accueil › Forums › Associations partenaires des pouvoirs publics › l 'ostracisme est-il de mise ?
- Ce sujet contient 1 réponse, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par laurent samuel, le il y a 5 années et 12 mois.
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31 janvier 2017 à 13:17 #20773AnonymeInactif
Bonjour, nous sommes une association CFAC, Club Français des amoureux du chihuahua.
Nous n’avons aucune reconnaissance officielle.
Nos adhérents figurent sur une liste publiée sur notre site http://www.cfac.clubLe club « officiel » (un seul club est reconnu en France) est le CCCE .
La plupart de nos adhérents (au cfac) adhèrent également au club officiel, ce qui semble logique.
Le CCCE, connu depuis plusieurs années, offre à ses adhérents, la possibilité d’apparaître sur une liste d’éleveurs publiée sur son site.Or, si un adhérent au CCCE apparaît sur la liste de notre club(le cfac) ce club (le ccce) refuse le droit, à ces adhérents, d’apparaître sur la liste des éleveurs, ne leur offrant plus alors les avantages offert « normalement »
Voici copie du message envoyé à nos adhérents (le cfac)[i] »Conditions d’Adhésion à la liste des éleveurs du CCCE :
Ne pas être sur une liste d’éleveurs d’une association ou un Club non affilié à la SCC et non agréé par le Ministère de la l’Agriculture
Donc en conséquence, vous ne pourrez pas figurer sur notre liste sauf si votre élevage est retiré du site. »[/i]Or, cette disposition ne figure à aucun endroit dans les statuts de ce club pas plus que dans son règlement intérieur.
Ma question est : Ce club est-il en droit de pratiquer un tel ostracisme ?
Merci pour votre réponse
31 janvier 2017 à 14:24 #20775laurent samuelMaître des clésOui le club peut pratiquer une sorte d’exclusivité en imposant à ses adhérents des conditions à respecter pour apparaitre dans la liste que cette association rend publique. ces conditions n’ont pas a figurer dans un document officiel, dans la mesure où on peut considérer qu’il s’agit d’une décision de gestion relevant des dirigeants.
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