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Accueil › Forums › Assemblées générales › quorum

  • Ce sujet contient 0 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par Anonyme, le il y a 4 années et 6 mois.
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  • 26 juillet 2018 à 17:14 #23499
    Anonyme
    Inactif

    bonjour
    pour une association j’aurai plusieurs questions sur une renouvellement de bureau:

    il est notifié dans les statuts que pour valider le vote il faut que le quorum soit atteint.(la moitié des membres actif à jour de cotisation)
    il est notifié aussi qu’il faut convoquer tous membres actifs. les membres actifs sont tous les participants à jour de cotisation.
    IL est notifié que seul est considéré comme électeurs un membre actif de + de 16 ans.
    il es notifié aussi que toutes délibérations sont à la majorité absolue des suffrages exprimés.

    1) le quorum qu’il faut atteindre pour valider le vote correspond il au nombre de membres actifs ou aux membres actifs électeurs?
    exemple:
    une association regroupe 100 membres actifs
    il y a 70 enfants et 30 + de 16ans
    Le quorum est il de 51 ( plus de la moitié des membres actifs)
    ou de 16 ( plus de la moitiés des membres actifs votant)

    2) si il concerne tous les membres actifs, les représentants légaux peuvent ils voter à la place des membres actifs de – 16ans qui n’ont pas le droit de vote ?
    sont -ils considérés comme membres actifs à la place de leurs enfants?

    3)si une personne règle une cotisation pour plusieurs personnes (un parent paye pour sa propre cotisation et aussi pour la cotisation de 2 de ses enfants qui ont – 16ans) cela est il considéré comme un membre actif? ou 2 membres actifs (les 2 enfants) + 1 membre actif electeur (le parent)? ET ce meme parent représente t-il 3 suffrages?

    4) pour valider le vote il n’est pas obligatoire que tous les membres votent? (il faut juste la majorité absolue des suffrages exprimés.)
    Par exemple si il y a que 10 votants sur les 100 membres actifs 6 votes pour la solution « 1 » cela suffit-il a valider le vote?

    merci de votre aide

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