Comptabilité des associations loi 1901
Lire les comptes d’une association
- Charges et immobilisations
- Compte de résultat et bilan
- Lire le bilan de l’association
- L’actif immobilisé
- L’actif circulant
- La trésorerie et les placements
- Les fonds propres
- Résultat de l’exercice et réserves
- Les emprunts et dettes
Transparence des comptes
- Associations astreintes à une obligation légale
- Les comptes et le rapport financier
- Organiser la transparence financière
- Recours à un commissaire aux comptes
Spécificités comptables des associations
- Principales spécificités
- Affectation des excédents de gestion
- Comment comptabiliser le bénévolat ?
- Engagements envers les bailleurs de fonds
- Comptabilisation des subventions
- Les fonds dédiés
Mettre en place la comptabilité
- Pourquoi tenir les comptes de l’association ?
- Choisir un système comptable
- Tenir une comptabilité manuscrite (petites associations)
- Pourquoi comptabiliser le bénévolat ?
- Choix d’un logiciel comptable
- Suivi du compte bancaire
- Classement et archivage des pièces comptables
- Le recours à un expert-comptable
Fiscalité des associations loi 1901
Gestion désintéressée
- Une notion fondamentale de la fiscalité associative
- La rémunération des dirigeants
- Sanction fiscale de la requalification des salariés en dirigeant
Activités lucratives
- La notion fiscale d’activités lucratives
- L’assujettissement aux impôts commerciaux
- Conduite d’activités concurrentielles par l’association
- La justification de l’utilité sociale de l’association (4P)
- La règle des 4 P (jurisprudence)
- Sectorisation & filialisation des activités lucratives
Exonérations propres aux associations
- L’association fermée
- Les exonérations liées
- Les manifestations exceptionnelles
- Les activités lucratives accessoires
Fiscalité du patrimoine
Reçus fiscaux (dons & adhésions)
- Le régime fiscal de l’association d’intérêt général
- Distinction entre intérêt général, utilité publique
- Limites fiscales pour la contrepartie au don
- Comment s’assurer que l’association peut délivrer des reçus ?
Cas pratiques
- Fiscalité des AMAP
- Loisirs artistiques, pratiques culturelles & récréatives
- Groupements d’artistes amateurs
- Spectacle vivant
- Associations de solidarité internationale
- Association gérant un site internet
Sources & procédures
- Instruction fiscale de 2006
- Interroger l’administration fiscale
- Le rescrit fiscal
- Modèle de rescrit pour les dons
Gestion financière des associations loi 1901
Orthodoxie financière
Gestion financière
- Principaux modèles économiques des associations loi 1901
- Diversifier les sources de revenus
- La recherche de mécènes
- Partenariats Association-Entreprises
- Associations en difficultés financières
Règles prudentielles
- Risques opérationnels des associations
- Placements financiers des associations RUP
- La relation bancaire
- Le choix des placements
- Limiter les risques de détournement
- Risques de l’association employeur
Doctrine
- Excédents financiers et subventions
- (Modestes) réponses à Hugues Sibille
- La quête désespérée des fonds propres
- Utilité collective et capital associatif
- Faut-il craindre la faillite de sa banque ?
- La responsabilité du banquier prêteur à l’association
Modèles économiques des associations
- Principaux modèles économiques des associations loi 1901
- La petite association de proximité
- La micro-entreprise associative
- L’association de solidarité internationale>
- L’association de membres
- L’association gestionnaire partenaires pouvoirs publics