L’assemblée générale des membres pour assurer la transparence financière des associations loi 1901

En matière de transparence financière, tout commence avec l’assemblée générale. En tant que mandataire, c’est d’abord à elle que les dirigeants élus doivent rendre des comptes. Dans la pratique, les AG sont souvent formelles ; elles n’en jouent pas moins un rôle de régulateur des organes dirigeants. C’est souvent dans des associations qui ont cessé de tenir leur assemblée que se produisent les dérives.

Le moment fort de la vie associative

Avec l’arrivée de l’été s’annonce la saison des AG. Ce moment fort de la vie associative est avant tout l’occasion d’assurer la transparence du fonctionnement de la structure vis-à-vis de tous ses partenaires, à commencer par les adhérents et les bénévoles directement impliqués dans le projet associatif.

Toutes les méthodes sont bonnes pour « institutionnaliser » ce rendez-vous annuel et assurer la fréquentation maximale de cette réunion. L’AG est un moment d’échanges et de rencontre ; elle doit également être un espace de convivialité et une occasion de lien social.

Présentation des comptes et quitus de gestion

C’est traditionnellement au secrétaire qu’il appartient de garantir le respect des statuts à propos de la convocation et du déroulement de l’AG.

Les dirigeants ont intérêt à préparer soigneusement ce temps fort. La dimension événementielle et festive -si elle est indispensable- ne doit pas occulter les aspects institutionnels de la réunion. La présentation des rapports d’activité est un exercice délicat auquel chacun se prêtera de manière différente, selon ses talents d’orateur et de pédagogue.

En ce qui concerne le rapport financier, c’est en principe au trésorier d’officier. Nous avons donné quelques pistes pour la présentation de ce rapport et un modèle est à télécharger sur Association1901.fr.

L’objectif est de donner une vision objective de la situation financière de l’association, en donnant aux réalités économiques la préférence sur les données comptables. Cet exposé doit être pédagogique et compréhensible du plus grand nombre. Il doit être accompagné de schémas ou de tableaux permettant de comprendre l’évolution des grandes masses financières et de l’analyser sur la durée.

Cet effort pédagogique est nécessaire pour que le vote des adhérents soit réellement un vote éclairé et de confiance. Le quitus de gestion doit figurer dans tous les ordres du jour des AG associatives. Les adhérents reconnaissent par ce vote que les comptes ont été établis et présentés à la communauté associative.

Opacité financière et confiscation du pouvoir

Ne pas convoquer l’AG est le premier symptôme de la dérive du fonctionnement associatif. Face aux très larges pouvoirs concédés aux dirigeants, l’assemblée des membres est -dans les petites associations- le seul organe de contrôle et de régulation. S’en débarrasser permet aux dirigeants despotiques d’avoir les coudées franches et de ne plus rendre de comptes à personne.

Nous avons proposé une riposte à ces tentatives de confiscation de l’association par ses dirigeants sous la forme d’un petit courrier à adresser aux dirigeants, pour les mettre en demeure de respecter l’obligation statutaire (lorsqu’elle existe) de convocation de l’AG.