Votre objectif est de trouver une dénomination efficace en terme de communication.
La dénomination adoptée peut être explicite : Association des amis de la vallée de Munster ou bien de pure fantaisie (par exemple : Génésia).
On cherchera le bon compromis entre le caractère explicite de la dénomination (qui facilitera la visibilité de l’association) et une certaine touche de fantaisie ou de poésie (qui servira d’« accroche » dans la communication).
Une exigence : la brièveté. N’oubliez pas que la dénomination sera reproduite sur l’ensemble des documents de l’association, et particulièrement le matériel promotionnel. Elle doit donc bien « sonner », se lire et se mémoriser facilement.
On se souviendra aussi que le nom de l’association a vocation à devenir celui de son site Internet ; les précautions développées plus bas à propos de la recherche d’antériorité s’appliquent alors également au nom de domaine sur Internet.
Privilégiez les dénominations qui vont renforcer le sentiment d’appartenir à un club. Pourquoi ne pas préférer à « l’association pour la pratique de la randonnée autour de la ville de Crest » une dénomination comme « les randonneurs crestois » ?
Attention à la protection des dénominations
Sur le plan juridique, les dénominations font l’objet d’une certaine protection. Leur usage comme nom commercial, dénomination sociale, enseigne ou marque ne“ donne un droit à celui qui les utilise. C’est l’antériorité de l’usage qui est déterminante.
Il vous faudra vérifier qu’une autre association à qui vous pourriez alors faire concurrence n’utilise pas déjà la dénomination que vous avez choisie, en consultant le site du Journal officiel.
Commencez vos recherches.par le Journal Officiel (associations) ; vous pouvez ensuite étendre votre recherche à toutes les personnes inscrites au répertoire de l’INSEE appelé SIRENE.
Si une entreprise commerciale ou une autre association porte la dénomination envisagée, que cette structure est de taille modeste et se trouve en dehors de votre zone d’influence et d’activité, vous courrez peu de risques à adopter la même dénomination. Attention toutefois si votre projet a vocation à devenir national, les précautions doivent alors être renforcées.
Souvenez-vous que l’enregistrement de votre association à la Préfecture n’emporte aucune protection d’un quelconque droit à propos de la dénomination choisie. Si l’association conduit des activités lucratives, il lui appartient de protéger son appellation commerciale sous la forme d’une marque déposée à l’INPI.
On peut consulter d’autres informations à propos des mentions statutaires obligatoires sur Association1901.fr.
© Eyrolles Pratique Avec l’aimable autorisation de S.Rancillac et L.Samuel Monter et gérer une association, 2006
Publié le : 19 janvier 2007
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Anonymous says
Merci pour ces informations utiles et fort précieuses.
En effet, une association du même nom que la mienne est apparue deux ans après la mienne. Leurs moyens à eux sont sans commune mesure avec les notres (nous David, eux Goliath) et ils ont environ 500 fois plus d’adhérents que nous.
Il s’agit d’associations 1901, non lucratives.
Sous pretexte d’une déclaration de sa part à l’INPI, elle me demandait de cesser l’emploi du nom de l’association, me menaçant même de poursuites judiciaires.
A présent, je comprends bien que c’est elle qui est en tort, mais pour des raisons de temps que je n’ai pas à perdre et de l’inutilité de la chose, je ne répondrai pas par la même demande.
Je tiens toutefois cette association pour un ramassi de mesquins aux ambitions minables.
Anonyme says
Bonjour,
ayant créé une association 1901, je me suis rendu compte apres avoir deposé les statuts en prefecture, qu'il exister une entreprise ayant le meme nom que mon association, cette entreprise est petite et mon association aussi. L'entreprise se trouve en Suisse, et mon asso en Vendée en France, est ce grave dans ce cas là d'avoir le meme? dois je le changer rapidement?
merci d'avance pour vos reponses.