Il est rare que je cite sur ce blog un texte in extenso. Pourtant dans le dossier de l’association à but lucratif, il faut bien évoquer le point de vue des impôts. Pour le fisc, ce qui compte, ce sont avant tout les activités et non la structure juridique. Pour ouvrir droit à l’avantage fiscal […]
activités lucratives
Qui en veut aux AMAP ?
Il semble (ma source sur ce fil de discussion de la liste Yahoo des AMAP IdF) que le fisc leur “cherche des poux dans la tête”, en considérant qu’une AMAP conduit une activité lucrative et qu’en conséquence, elle est assujettie à l’Impôt sur les Sociétés.
L’association loi 1901 pour une activité lucrative : une réalité de terrain
A propos de la micro-entreprise associative, des extraits des chronique juridique à paraître prochainement sur enviedentreprendre. De nombreuses personnes s’accordent pour dire que le montage consistant à « loger » une activité lucrative dans une association n’est pas adapté. Pourtant, à examiner le tissu des micro-associations (celles qui reposent sur un seul bénévole, voire deux), […]
Blog, forum et site à forte fréquentation : une association pour “blanchir” les revenus publicitaires
Quelques blogs et de plus nombreux forums générent un trafic élevé. Le site affiche plusieurs dizaines de milliers de pages par mois ; il apparait au hit-parade des moteurs de recherche. Lorsque le succès est ainsi au rendez-vous, les revenus générés par l’affichage de publicité peuvent devenir substantiels. De nombreuses régies publicitaires permettent aux sites […]