De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter des groupements d’artistes amateurs, notamment dans le spectacle vivant (théâtre, opéra et comédie musicale, arts de la rue) ou de la musique (chorales, orchestres). Le statut des petites associations de proximité autour de la musique et du spectacle Ces associations fonctionnent […]
association culturelle
Quel régime fiscal pour vos activités de loisirs artistiques, culturels et éducatifs ?
De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter la pratique en petits groupes d’activités récréatives, dans le domaine artistique (arts plastiques, art-thérapie), culturel (lectures et conférences, ateliers d’écriture, de poésie) et éducatif (culture et éducation populaires, langues vivantes, arts appliqués).
L’association "fermée", une exonération fiscale pour certaines associations 1901
Pour les associations qui exercent une activité sportive, éducative, culturelle ou sociale, une possibilité d’exonération existe si l’association réserve son activité à ses seuls membres. Lorsque l’activité ou les activités ne profite(nt) qu’aux seuls adhérents, un régime d’exonération des impôts commerciaux s’applique aux recettes versées par les usagers/adhérents, celui des associations dites « fermées ».
Les statuts de votre association 1901, le registre spécial et tous les documents indispensables (Pack création1901.fr)
Un pack complet avec un modèle de statuts adapté à personnaliser, un autre de règlement intérieur, les documents relatifs à l’assemblée constitutive et les formulaires administratifs (CERFA) ainsi que le registre obligatoire prévu par la loi de 1901.
Les AMACCA, des AMAP pour le spectacle et la culture
J’ai déjà signalé sur le réseau Association 1901 en danger ce bien joli projet des AMAP culturelles, les Associations pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique (AMACCA). Sur le modèle des AMAP, ces associations qui mettent en relation directe producteurs alimentaires et consomm’acteurs, les AMACCA réunissent des « citoyens-spectateurs-producteurs […]
Office municipal des sports à Narbonne : un bon exemple de mutualisation entre associations sportives
J’ai déjà parlé de la mutualisation comme l’une des réponses au durcissement du contexte que connaissent toutes les associations. Cette nouvelle conjoncture appelle un changement de mentalité, notamment au niveau des associations de pratique ; les dirigeants doivent apprendre à ne plus fonctionner de manière isolée et à se montrer économe de leurs ressources, qu’elles […]
Dépenses culturelles des collectivités locales : des statistiques du Ministère de la Culture
Signalée par secteurpublic.fr, une étude vient d’être publiée par le Ministère de la Culture à propos des fonds alloués par les collectivités locales au secteur de la culture. C’est environ 7 milliards d’euros que les collectivités locales ont affecté en 2006 aux dépenses dites culturelles, qu’il s’agisse de construire une médiathèque ou de subventionner une […]
Vers une relance des contrats aidés
Une fois n’est pas coutume, l’Etat semble vouloir rendre d’une main ce qu’il avait pris de l’autre. Dans un contexte social chahuté, avec une grogne des jeunes qui couve comme le feu sous la cendre, les contrats aidés, des dispositifs d’emploi essentiellement destinés aux jeunes, retrouvent tout leur intérêt. 100.000 contrats supplémentaires annoncés pour 2009 […]