J’avais déjà publié ici un petit modèle de courrier à adresser aux dirigeants récalcitrants à convoquer l’assemblée générale annuelle. A en croire vos courriers, une autre situation problématique semble plutôt fréquente : celle des dirigeants démissionnaires ou révoqués qui tardent exagérément à remettre à leurs successeurs les documents fondamentaux indispensables au bon bon fonctionnement de […]
droit
Approche bancaire des associations 1901 : e-book gratuit à télécharger
Voilà ma première réalisation dans le domaine du livre numérique. Il s’agit d’un mémento technique à destination des banquiers en relation avec les associations 1901. Cet ebook est au format pdf, en téléchargement gratuit sur le site Association1901.fr.
En voici le texte d’introduction ainsi que le sommaire.
La responsabilité financière des dirigeants bénévoles
Cette question est certainement l’une des plus préoccupantes pour les dirigeants d’associations 1901, notamment ceux qui ont le courage de prendre des fonctions dans un organisme dont la solidité financière a été mise à mal par une gestion imprudente ou par les circonstances. Il faut tout d’abord poser le principe que les dirigeants associatifs ne […]
La responsabilité des dirigeants associatifs (pour les Nuls)
Voilà un slide que j’utilise en formation quand je veux faire “vite” sur la question de la responsabilité des dirigeants bénévoles. En principe, il se passe de commentaires…. Je reconnais que c’est un peu rapide mais en l’espèce, le but est justement d’être synthétique.
Responsabilité dans les associations sportives ; un peu de jurisprudence
Je continue ma petite étude de jurisprudence à propos de la mise en cause de la responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Ici c’est la responsabilité de l’association sportive qui est mise en cause, solidairement avec celle d’un joueur dangereux. Dans cette affaire (Cour d’appel de Lyon, 27 février 2002,pourvoi : 2000/05010), un club […]