• Skip to primary navigation
  • Skip to main content
  • Skip to primary sidebar

Association1901.fr

La ressource web des dirigeants associatifs

  • AccueilRetour à la première page
  • CréationCréez votre association 1901
  • Assemblée généraleOrganisez des AG conformes
  • Réglement intérieurOrganisez le fonctionnement interne
  • SubventionsPartenaire des pouvoirs publics
  • DissolutionLiquidez votre association

droit

Restitution des documents par les dirigeants démissionnaires : modèle de mise en demeure

By laurent samuel on 4 juin 2008 1

J’avais déjà publié ici un petit modèle de courrier à adresser aux dirigeants récalcitrants à convoquer l’assemblée générale annuelle. A en croire vos courriers, une autre situation problématique semble plutôt fréquente : celle des dirigeants démissionnaires ou révoqués qui tardent exagérément à remettre à leurs successeurs les documents fondamentaux indispensables au bon bon fonctionnement de […]

Approche bancaire des associations 1901 : e-book gratuit à télécharger

By laurent samuel on 21 avril 2008 0

Voilà ma première réalisation dans le domaine du livre numérique. Il s’agit d’un mémento technique à destination des banquiers en relation avec les associations 1901. Cet ebook est au format pdf, en téléchargement gratuit sur le site Association1901.fr.

En voici le texte d’introduction ainsi que le sommaire.

La responsabilité financière des dirigeants bénévoles

By laurent samuel on 2 avril 2008 11

Cette question est certainement l’une des plus préoccupantes pour les dirigeants d’associations 1901, notamment ceux qui ont le courage de prendre des fonctions dans un organisme dont la solidité financière a été mise à mal par une gestion imprudente ou par les circonstances. Il faut tout d’abord poser le principe que les dirigeants associatifs ne […]

La responsabilité des dirigeants associatifs (pour les Nuls)

By laurent samuel on 21 mars 2008 0

Voilà un slide que j’utilise en formation quand je veux faire « vite » sur la question de la responsabilité des dirigeants bénévoles. En principe, il se passe de commentaires…. Je reconnais que c’est un peu rapide mais en l’espèce, le but est justement d’être synthétique.

Responsabilité dans les associations sportives ; un peu de jurisprudence

By laurent samuel on 16 janvier 2008 0

Je continue ma petite étude de jurisprudence à propos de la mise en cause de la responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Ici c’est la responsabilité de l’association sportive qui est mise en cause, solidairement avec celle d’un joueur dangereux. Dans cette affaire (Cour d’appel de Lyon, 27 février 2002,pourvoi : 2000/05010), un club […]

  • « Go to Previous Page
  • Go to page 1
  • Go to page 2
  • Go to page 3
  • Go to page 4

Primary Sidebar

Votre panier

Nouvelle édition 2019 !

Toutes les obligations légales et les bonnes pratiques du dirigeant associatif, en 100 pages claires & précises

En voir plus ici

Rejoignez la communauté des dirigeants associatifs

Près de 60.000 utilisateurs inscrits, 4.000 visiteurs par jour, 2 millions de pages vues chaque année.

Inscrivez-vous ici

Liens utiles

  • Contact
  • L’auteur
  • Informations légales
  • Votre compte

© 2023 · Editions Associatives · Construit sur Wordpress