Quand je travaille avec des banquiers ou des fonctionnaires pour définir ce qu’est une association loi 1901 « à risques », je commence toujours par évoquer la situation où les cadres salariés ont pris le pouvoir dans l’association, évinçant les dirigeants bénévoles et se transformant ainsi en dirigeants de fait. Comment cela arrive ? Cela se produit […]
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Gestion financière de l’association loi 1901 : quelques principes fondamentaux
Je poursuis la publication d’extraits du petit opuscule que je prépare à propos des précautions à prendre lorsque l’on est dirigeant associatif. Cet ouvrage s’adressera aux dirigeants nouvellement élus et néophytes, les experts et les dirigeants expérimentés voudront bien m’excuser de revenir sur des aspects qui peuvent paraître triviaux.
5 précautions pour les dirigeants bénévoles nouvellement élus
Le changement de bureau ou le renouvellement de l’équipe dirigeante d’une association 1901 sont l’occasion d’une passation de pouvoirs entre les « anciens » et les « nouveaux ». Les nouveaux dirigeants devront s’assurer qu’ils sont bien en mesure d’exercer leurs pouvoirs… après avoir vérifié dans les statuts quels sont ces pouvoirs. Il arrive que la transition soit conflictuelle, […]
Vie associative : un enfer pavé de bonnes intentions
En 2009, j’avais lancé un appel à témoignage auprès des 10.000 utilisateurs inscrits sur le portail Association1901.fr à propos des conflits internes dans les associations régies par la loi de 1901. En quelques heures, plus d’une centaine de réponses était enregistrées, avec des témoignages édifiants et souvent poignants…. Des associations 1901 transformées en « enfer relationnel » […]
Requalification en dirigeant de fait : ce qu’en disent les juges
En matière de responsabilité des dirigeants bénévoles, il est utile de se reporter à la jurisprudence de nos tribunaux. En effet, peu de textes légaux et une abondante mythologie circulent à ce propos. Décision après décision, les juges construisent un véritable cahier des charges des fonctions de direction d’une association régie par la loi de […]
Association sans président : comment faire ?
Le renouvellement du personnel dirigeant dans les associations loi 1901 est souvent problématique. En cas de démission collective des dirigeants mais aussi lorsque seul le président est partant, l’assemblée générale se retrouve quelques fois confrontée à une impasse : personne n’est disposé à prendre la relève. Cela pose évidemment une difficulté juridique : l’association ne […]
Abus de pouvoir dans une association 1901 : comment résister ?
Les petites et moyennes associations connaissent quelques fois des problèmes de gouvernance propres à leur taille et leur nature : dynamique exclusivement bénévole, absence de régulation formelle, présence passive des usagers/adhérents, isolement des structures et de leurs dirigeants….
Si l’association dispose d’un potentiel ou d’un certain capital accumulé, il est tentant pour des dirigeants mal intentionnés d’en retirer des avantages personnels, -financiers ou autres-, en s’assurant de « tirer toutes les ficelles ». Il peut alors arriver que des personnes se mettent à commettre de véritables abus de pouvoir.
Comment reprendre le pouvoir au directeur salarié d’une association 1901 ?
Je vous livre le texte d’un e-mail reçu il y a quelques temps. Bonsoir, je suis présidente d’une association dans les Vosges, depuis deux ans, j’y ai consacré beaucoup d’énergie mais je demeure dans l’impossibilité de faire comprendre à ma directrice qu’elle ne peut pas avoir tous les pouvoirs : augmenter les salaires (dont le […]