Dans les documents requis pour constituer une association loi de 1901, on trouve toujours en bonne place la fameuse assemblée constitutive, première assemblée réunissant les fondateurs et adoptant les statuts de la future association. Facultative, cette première assemblée pose un certain nombre de difficultés juridiques.
téléchargements
7 modèles de statuts à télécharger pour créer votre association loi 1901
Pour faire mentir la statistique récente de baisse des créations d’association, voici à nouveau une liste de modèles de statuts à télécharger, pour qui prépare la création d’une structure régie par la loi de 1901 dans les domaines de l’internet, de l’art, de la culture, de humanitaire et du social.Pour qui prépare la création d’une structure régie par la loi de 1901.
Tous les formulaires CERFA pour les associations loi 1901
Dans la vie d’une association loi 1901, il y a certains moments-clé qui nécessitent une formalité auprès de l’administration. Qui dit formalité, dit formulaire… Pour vous faciliter la tache, voici des liens vers les différents formulaires officiels qui concernent la vie de l’association. Les liens conduisent vers https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr où l’on trouve tous les formulaires CERFA […]
Tous les documents pour votre association loi 1901 en téléchargement gratuit
Modèles de statuts, règlement intérieur, convocations, procès-verbaux, rapports, bulletin d’adhésion, courriers : tous les documents nécessaires à la bonne gestion de votre association loi 1901 sont en téléchargement gratuit sur le site Association1901.fr.
Dossier de demande de subvention : CERFA 12156v2 en ligne
Voilà, on l’attendait depuis un moment. Le nouveau formulaire du dossier de demande de subvention est en ligne, au format pdf. Il s’agit de la référence CERFA 12156v2. En principe, c’est ce dossier qui doit être utilisé dans toutes les demandes de subventions d’Etat ainsi que celles instruites par les collectivités locales. C’est ici (service […]
Barre d’outils Association1901.fr (version 2.0)
Si vous êtes un utilisateur régulier du blog Association 1901.fr, je vous conseille d’installer notre barre dans votre navigateur (Internet Explorer ou FireFox) ; vous accéderez de cette manière à vos informations favorites, avec une notification discrète et immédiate des mises à jour dans les différentes catégories de publication : juridique, finances, pouvoirs publics, ressources, réglementation …
Les statuts pour créer votre association loi 1901
On me demande souvent souvent comment s’y prendre pour rédiger les statuts d’une nouvelle association 1901. Comment produire un document utile et réaliste ? Faut-il partir d’un modèle ? Les documents en ligne sont-ils fiables ? Quels sont les articles obligatoires aux termes de la loi de 1901 ? Avant de vous lancer dans la […]
50 documents gratuits à télécharger pour les associations 1901
J’ai fait un peu de ménage dans l’espace Téléchargement du site Association1901.fr. Ce sont maintenant 50 documents utiles pour créer et animer votre association loi 1901 qui sont disponibles gratuitement en téléchargement. Deux nouvelles catégories ont été créées : Subvention et Modèles de lettres. Pour télécharger les documents, il faut s’enregistrer sur le site (juste […]