Je publie à nouveau cet article initialement rédigé le 18 décembre 2008 puisque l’on reparle d’une nième charte du partenariat « Etat-Associations ».L’article était consacré aux règles de bonne conduite auxquelles on pourrait s’attendre de la part des associations partenaires des pouvoirs publics.
transparence
Gestion financière de l’association loi 1901 : quelques principes fondamentaux
Je poursuis la publication d’extraits du petit opuscule que je prépare à propos des précautions à prendre lorsque l’on est dirigeant associatif. Cet ouvrage s’adressera aux dirigeants nouvellement élus et néophytes, les experts et les dirigeants expérimentés voudront bien m’excuser de revenir sur des aspects qui peuvent paraître triviaux.
Vie associative : un enfer pavé de bonnes intentions
En 2009, j’avais lancé un appel à témoignage auprès des 10.000 utilisateurs inscrits sur le portail Association1901.fr à propos des conflits internes dans les associations régies par la loi de 1901. En quelques heures, plus d’une centaine de réponses était enregistrées, avec des témoignages édifiants et souvent poignants…. Des associations 1901 transformées en « enfer relationnel » […]
Comment structurer un projet, une action, un chantier ?
Un petit pense-bête pour établir le descriptif de vos projets, actions et chantiers à destination de tous les partenaires de votre association 1901. Intitulé de l’action Origine de l’action Depuis quand cette action a-t-elle été entreprise ? Quels éléments ont motivé sa création ? Dans quel contexte est-elle née ? Sur quel diagnostic se fonde-t-elle […]
Comment rédiger le rapport financier de votre association ?
Le rapport financier étant destiné à une diffusion auprès des adhérents et des partenaires, on privilégiera une présentation formelle. Nous proposons un plan type qui devra être soigneusement adapté à la situation de chaque association, en privilégiant la dimension pédagogique de l’exercice. On abordera les évolutions et la situation des grands équilibres financiers de l’association […]
Subventions aux associations : comment construire le partenariat avec les pouvoirs publics ?
Les administrations en charge de la distribution des aides publique suivent un code prudentiel rigoureux lorsqu’elles examinent une demande de subventions. Parce que l’argent public se fait rare et que l’on peut difficilement se permettre de la gaspiller auprès de structures trop fragiles ou notoirement mal gérées, l’instruction des dossiers pose quelques exigences fondamentales. Pour […]
Communication de documents aux membres : quelles sont les obligations des associations ?
Il n’existe pas dans la loi de 1901 ou dans un autre texte, ni même dans la jurisprudence, d’obligation générale de communiquer aux membres les documents relatifs au fonctionnement interne de l’association. Cela peut paraître un peu surprenant mais c’est comme çà.
Une récente décision de la Cour de Cassation (Cass. Civ. 27 novembre 2013, n° 12-23694) apporte certainement un nouvel éclairage à cette question.
Associations loi 1901 : comment gérer votre Mairie ?
Souvent, le comportement de certaines associations loi 1901 vis-à-vis de leur partenaire public me rappelle un peu celui d’un adolescent, revendiquant farouchement son indépendance mais handicapé par un terrible manque d’autonomie. Quand je vois des associations subventionnées (ou qui voudraient l’être) qui rechignent encore à présenter leurs comptes à l’administration ou qui mettent plusieurs mois […]