Souvent, le comportement de certaines associations loi 1901 vis-à-vis de leur partenaire public me rappelle un peu celui d’un adolescent, revendiquant farouchement son indépendance mais handicapé par un terrible manque d’autonomie.
Quand je vois des associations subventionnées (ou qui voudraient l’être) qui rechignent encore à présenter leurs comptes à l’administration ou qui mettent plusieurs mois à traiter la moindre demande d’information des services publics, j’essaye toujours d’expliquer à quel point la relation avec une Mairie se construit dans la durée et la transparence.
Renoncez aux combats d’arrière-garde
Trop de petites associations de proximité me paraissent encore mener des combats d’arrière-garde, défendant une illusoire indépendance financière, se maintenant dans l’isolement et le silence. On constate que la plupart de ces structures sont d’une grande fragilité ; leurs activités sont la seule source de recettes et elle repose sur une base modeste d’adhérents/usagers. Cet isolationnisme passe souvent par une certaine opacité financière.
Or, pour développer ses activités et son rayonnement, les associations de proximité doivent pouvoir compter sur le soutien des pouvoirs publics, de la mairie principalement, qui a un intérêt direct au développement des activités associatives.
Tôt ou tard, la consolidation de votre projet associatif obligera à l”inscrire dans le champ municipal, en relation avec des préoccupations territoriales.
Communiquez vos comptes
Quelle collectivité publique prendrait aujourd’hui le risque d’investir les précieux deniers publics dans une structure qui ne présente pas toutes les garanties ?
Trop souvent, les associations ne communiquent pas suffisamment à propos de leur situation financière. Elles le font à la rigueur si des difficultés se présentent, pour mobiliser des soutiens, mais pas de manière habituelle, lorsque tout va (à peu près) bien.
La transparence, condition de la confiance
Toute association qui collecte des fonds, d’une manière ou d’une autre, devrait s’astreindre à la plus parfaite transparence vis-à-vis de ses parties prenantes, qu’il s’agisse d’usagers, de donateurs ou des pouvoirs publics.
Dans le secteur non marchand, la création d’un flux financier positif n’est pas une fin en soi, l’argent n’est qu’un des moyens pour servir la cause associative. Les dirigeants de la structure doivent impérativement justifier que les ressources collectées sont bien mises au service du projet associatif, qu’il s’agisse de faire pratiquer un sport à des jeunes, d’aider un village africain ou de défendre les intérêts d’une catégorie de personnes.
A la différence d’une entreprise, l’association ne peut se contenter d’être à jour vis-à-vis de ses créanciers ; elle doit également expliquer de manière claire et intelligible la manière dont elle utilise les fonds qui sont mis à sa disposition, particulièrement lorsqu’ils s’agit de subventions publiques, mais également lorsqu’elle fait appel à la générosité ou propose des services marchands.
Dans le tiers secteur, le secret des affaires n’a pas lieu d’être.
La transparence des comptes, obligation déontologique des dirigeants associatifs
Trop souvent, les dirigeants considèrent que “les comptes sont leur affaire”. Cette forme d’appropriation est malsaine, susceptible d’entraîner une requalification. Il faut se souvenir que l’association loi 1901 dispose d’une personnalité juridique autonome, ses finances sont protégées et ceux qui manipulent des fonds pour son compte (dirigeants) sont astreints à certaines obligations qui peuvent engager leur responsabilité.
Au delà de l’obligation légale pesant sur les “grosses” associations (voir notre dossier), l’établissement et la publication d’une comptabilité associative tenue dans les règles de l’art s’imposent comme la première obligation pesant sur les dirigeants bénévoles.
Qu’il s’agisse de rendre compte à l’assemblée générale (rapport financier) ou aux partenaires financiers, les dirigeants doivent s’employer à donner au compte de résultat et au bilan de l’association 1901 la plus large publicité.
Publié initialement le : 12 septembre 2009
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ctes says
Les organismes qui peuvent ovtroyer subventions , n'ont ils aucune obligation de transaprence : je m'exploque un dossier a été fait à une fondation qui a refusé…admettons j'ai demandé la raison du refus pour affiner une demande si nous représentions dossier ….si nous avons des devoirs où est le devoir de ttransparence d'une fondation?? de plus la fondation nous a obligée à ouvrir un compte chez eux
Merci de vos suggestions
morata eric says
Comment une association peut-elle se retrouver en dépôt de bilan ? mauvais prévisionnel, dépenses trop importantes, disparition de fonds propres…
De nombreuses petites et moyennes associations sont fières de ne pas solliciter les déniers publics, les fameuses subventions et ainsi gérer leur structure grâce aux adhésions et cotisations de leurs membres ainsi qu' une ou deux voire.. trois manifestation(s) par an dont les "bénéfices" seront intégralement provisionnés au delà des frais fixes (fournisseurs, artistes, cotisations sociales, sacem, etc) inhérents à la manifestation. Généralement, lorsqu'une association organise une manifestation du type galas, concerts, festivals, soirée dansante, théatre de rue, courses cycliste, etc.. c'est sans difficulté que les sponsors adhèrent au travers d'encarts publicitaires, banderoles, affiches (le Crédit Agricole par exemple imprime gracieusement les affichettes d'associations clientes de la banque)
L'objet final n'étant pas de "réaliser des profits" à outrance, mais d'équilibrer les comptes recettes/dépenses.
Dans le secteur artistique (danse, musique, théâtre) la quasi totalité des associations investit ses qq bénéfices dans des costumes, tenues de scène, décors, éclairages, sonorisation, affiches, etc qui restent la propriété de l'association.
Ainsi, au-delà d'une aide logistique de la ville, de la commune (salle de répétitions, théâtre, salle des sports, maison des jeunes, etc) l'association est autogérés par elle-même. Une fierté certaine des trésoriers et présidents d'association loi 1901.