Tous les documents composant ce kit ont été rédigés avec le plus grand soin par Laurent SAMUEL, rédacteur de ce blog, juriste de formation et spécialiste du droit associatif.
Le kit (archive au format zip) comprend les documents suivants à compléter par vos soins selon les circonstances particulières de votre assemblée.
Avant de vous lancer, vous pourrez commencer par « réviser » les principes juridiques qui gouvernent le fonctionnement de l’AG. A cet effet, vous trouverez dans le kit un document reprenant :
- un extrait de l’aide-mémoire du dirigeant associatif à propos de la tenue des AG
- un choix d’articles utiles parus sur ce site à propos des AG
Voici la liste des documents fournis dans le kit, tous indispensables à la régularité de votre assemblée :
- Modèle de lettre de convocation avec ordre du jour
- Modèle de procuration pour voter à l’assemblée
- Modèle de feuille d’émargement (format xls et pdf)
- Plans-type de 10 discours à tenir pendant l’assemblée (selon les circonstances), Voir le détail ici
- Modèle de rapport moral
- Modèle de rapport financier
- Modèle de procès-verbal de l’assemblée avec 26 résolutions-type recouvrant la plupart des situations associatives (voir le détail ici)
Si l’assemblée a modifié la composition du conseil d’administration ou du bureau, il vous faudra effectuer une formalité auprès de la préfecture en utilisant
- le formulaire CERFA 1397 (changement de dirigeants)