On sait que les associations modestes sont souvent réticentes à conclure des contrats de travail. Les petites structures sont mal équipées pour gérer la relation salariale et assumer le statut complexe de l’employeur.
J’ai parlé des difficultés des petites associations à assumer le statut d’employeur.
Lorsque les besoins de l’association sont récurrents ou habituels, il faut se résoudre à conclure un contrat de travail et à utiliser les services d’un professionnel (expert comptable, tiers de confiance) pour satisfaire aux obligations sociales (édition des bulletins de salaires, déclaration des charges sociales).
Dans ce cas, le Chèque Emploi Associatif peut constituer une bonne solution (même s’il renchérit quelque peu le coût du travail).
Lorsque le besoin est tout à fait ponctuel et que l’association n’utilise pas habituellement de ressources humaines salariées, il faut penser à la formule du portage salarial.
Admettons par exemple que votre association veuille rémunérer une personne pour la fabrication de son site internet. Plutôt que de la rémunérer de manière occulte (ce qui est illégal et engage la responsabilité des dirigeants) ou de conclure un contrat de travail, on peut recourir au portage salarial.
La personne sera embauchée par une société de portage pour la durée de la mission. Cette société assumera à son égard toutes les obligations de l’employeur (salaires, déclarations, etc). A la fin de la mission, la société enverra à l’association une facture. L’association payera la prestation et la société de portage pourra ensuite calculer un salaire et les charges sociales afférentes qu’elle versera aux caisses obligatoires.
En général la rémunération de la société de portage varie entre 8 et 15% du montant perçu.
Le système est donc similaire à celui de l’interim et il permet à l’association utilisatrice de ne pas conclure de contrat de travail avec le prestataire. Seul inconvénient du portage, le coût de la prestation est grevé du montant de la TVA (environ 20%) qui n’est en général pas récupérable pour l’association.
Si vous cherchez une société de portage, adressez-vous (de ma part) à mes amis d’aegid. Il s’agit d’une structure à taille humaine, qui connait bien le secteur associatif et est sensible à la dimension sociale et éthique de son activité.
Vous y serez bien reçus.
Publié initialement le : 13 novembre 2006