Dès qu’une communauté de personnes est mobilisée pour créer une association, il s’agit pour ceux qui participent à l’animation du groupe de favoriser l’émergence d’un consensus entre les personnes et d’aider à la mobilisation efficace des participants.
Nous rassemblons ici quelques articles parus sur notre blog qui seront peut-être utile à ceux qui ont la charge de porter une association sur les fonds baptismaux, qu’il s’agisse des fondateurs eux-mêmes ou des personnes impliquées à un titre ou un autre dans l’accompagnement du projet.
Pour aider utilement la constitution d’une association, il faut comprendre un peu de l’alchimie des groupes et comment les individus s’organisent pour construire à plusieurs. Nous vous proposons un premier article à propos de la genèse des groupes et du bouillonnement initial.
Ensuite, il faut être concentré sur la formulation progressive du projet associatif, qui doit mobiliser l’essentiel des forces en présence. Il faut entendre les idées de chacun et avancer dans la direction d’un consensus. Une bonne manière de procéder consiste à remplir une sorte de questionnaire qui décrit les grandes lignes du projet, sur le modèle de celui que nous proposons dans ce second article paru sur Envie d’entreprendre.
Dans cette description du projet associatif formulée par les fondateurs, deux aspects sont à investir particulièrement : le degré d’ouverture de l’association, son modèle social, d’une part, et les parties prenantes du projet (la question « avec qui ? »). Au sujet de ces deux aspects, nous avons également publié quelques lignes directrices.
Constitution du groupe et genèse du projet
Dans un premier temps, le groupe des fondateurs doit être mis en place et commencer son travail de maturation. Dans cette phase initiale, l’objectif est de formuler clairement le projet associatif, de manière à aboutir progressivement à un consensus relatif entre les participants.
A ce sujet, j’avais publié un billet intitulé « Constitution, bouillonnement, organisation et action : genèse des groupes« , à propos d’un article de management paru sur le blog Changing Minds et signalé par mon ami Jawad. On y détaille les 4 étapes initiales de la formation d’un groupe : Form, Storm, Norm et Perform.
Cette approche ma paraît parfaitement transposable aux groupes associatifs et autres communautés ne relevant pas du secteur marchand. Elle sera utile aux dirigeants bénévoles qui cherchent une ligne de conduite adaptée au contexte de leur structure.
Une vision concrète du projet
La formulation du projet associatif sera progressivement affinée pour aboutir à une vision concrète de l’objet associatif, des missions fondamentales de l’association ainsi que des objectifs visés et de la gouvernance.
J’avais publié sur Envie d’entreprendre un long article sur la manière de présenter l’association. Cette méthode convient parfaitement pour présenter de manière claire et concrète les intentions des fondateurs.
Consulter ici « Réaliser une bonne présentation de son association (1) : Mon association pour quoi faire ? »
S’entendre sur un modèle social
En formulant dans les statuts les modalités d’adhésion à l’association, les fondateurs déterminent son modèle social. Lorsque l’adhésion est réservée à certaines personnes remplissant des conditions particulières ou qu’elle se fait par cooptation, l’association fonctionne de manière « fermée », à l’image d’un club privé.
On dit alors qu’elle fonctionne au « profit d’un groupe restreint de personnes ».
Dans les statuts, le droit d’adhérer peut être réservé à certaines personnes remplissant des conditions particulières ou être laissé à l’appréciation discrétionnaire des dirigeants. Ainsi l’assemblée générale est plus ou moins réduite. D’un point de vue juridique et fiscal, ce recrutement sélectif des membres prive l’association de la possibilité de se réclamer de l’intérêt général.
Pour prétendre être au service de l’intérêt général, l’association doit être ouverte à tous. Les statuts doivent garantir qu’elle ne fonctionne pas au profit d’un groupe restreint de personnes. Cette exigence est fondamentale si l’association souhaite distribuer des reçus fiscaux ou solliciter un agrément administratif.
En décidant que l’association est ouverte à tous ou au contraire qu’elle fonctionne au profit d’un groupe restreint de personne, les fondateurs seront conduits à envisager la place des différentes parties prenantes, par exemple en catégorisant les membres. Il faudra alors déterminer qui sont les publics auxquels l’association compte s’adresser et avec quels partenaires elle entend agir..
Pour approfondir la notion de parties prenantes, on pourra consulter cet article : « Les parties prenantes du projet associatif » et à propos du recrutement des futurs adhérents : « Peut-on réserver l’adhésion à l’association à un public déterminé ?«
Adoption des statuts
Une fois (et une fois seulement) que ces différents aspects auront été éclaircis, on pourra traduire les choix des fondateurs dans une charte formulée de manière plus juridique.
Pour l’adoption d’un projet de statuts associatifs –phase finale du montage-, on s’adressera à un professionnel ou l’on adaptera un modèle existant, avec précautions, en sachant que les statuts peuvent faire l’objet de modifications ultérieures et qu’ils ne doivent prévoir que pour l’essentiel. Les points de détail du fonctionnement seront renvoyés à un règlement intérieur.