Évidemment, des dirigeants bénévoles m’interrogent souvent sur la nature exacte des fonctions du trésorier associatif, certainement le poste le plus ingrat et le moins désiré du triumvirat des associations 1901, celui aussi qui interroge le plus ceux qui en prennent la responsabilité.
Je leur sers alors toujours le même petit discours de la méthode (on ne se refait pas) et j’explique que selon moi, le métier du trésorier porte sur la fonction financière dans la structure à but non lucratif.
Pour définir cette fonction financière, on pourrait dire qu’elle recouvre tout ce qui a trait à la place de l’argent et à sa circulation dans le fonctionnement associatif, tant en interne (dans ses relations avec ses membres) qu’avec le reste du monde (voir plus bas le cas des associations acteurs économiques).
Maitriser la fonction financière
Dans un organisme sans but lucratif, la fonction financière concerne donc :
- La place de l’argent dans le modèle économique,
- L’organisation de la décision économique de l’association (gouvernance)
- Les obligations des dirigeants à l’égard du patrimoine associatif
On dira donc que le métier du trésorier consiste à s’assurer de la maitrise de la fonction financière, en
- Assurant la protection du patrimoine et des deniers associatifs (assurances, fraudes)
- Appréhendant correctement les risques économiques et financiers et en identifiant les moyens de s’en prémunir
- Mettant en place le système comptable adapté
- Organisant la transparence financière requises par les statuts et les textes réglementaires
Ces grands principes doivent naturellement être déclinés selon le modèle économique de chaque organisme, son contexte réglementaire et les exigences de ses statuts.
Pour approfondir les exigences de la fonction financière, on peut utiliser comme clé d’entrée la nature du modèle économique, avec un nombre limité d’archétypes qui recouvre la multitude des situations particulières.
On peut distinguer les
- Organismes fonctionnant exclusivement sur le bénévolat, sans moyens financiers
- Organismes développant des activités lucratives à titre exceptionnel
- Organismes faisant appel à la générosité du public
- Organismes développant des activités « payantes » à titre habituel
- Organismes partenaires des pouvoirs publics
Les modèles économiques des associations 1901
Organismes fonctionnant exclusivement sur le bénévolat, sans moyens financiers
De très nombreuses associations fonctionnent sans moyens financiers.
Si l’on y réfléchit un peu, il n’y a là rien d’anormal car de nombreuses activités associatives n’engendrent pas de dépenses et de ce fait, il n’est point besoin de se procurer des revenus. C’est le cas des associations dont le but est de créer entre leurs membres de la convivialité ou du lien social. Pour se réunir, discuter, pratiquer ensemble une activité manuelle ou récréative, il n’est souvent pas nécessaire de dépenser de l’argent et lorsque les coûts engendrés par ces activités restent symboliques, on peut parfaitement envisager qu’ils soient pris en charge directement par les membres de l’association.
Dans ces associations, il est donc envisageable de se débarrasser de la fonction financière ou de la réduire à sa plus simple expression. Cela permettra de se passer de compte bancaire et d’économiser chaque année la centaine d’euros que l’on laisse à son banquier pour un service devenu carrément inutile.
Organismes développant des activités lucratives à titre exceptionnel
Un autre modèle économique très répandu dans les petites associations est celui qui consiste à organiser des manifestations payantes (banquets, bals, kermesses, vide-greniers, spectacles musical et théâtral…) au cours desquelles l’association encaisse des recettes qui lui serviront par la suite à couvrir ses frais. C’est également de cette manière que fonctionnent de nombreuses associations philanthropiques ou humanitaires, qui redistribuent à leurs bénéficiaires le produit des manifestations qu’elles organisent.
Ce modèle économique est intéressant car il permet à l’association de mobiliser ses membres sur des « temps forts », dans la préparation desquels les bénévoles seront investis (cuisine, promotion, préparation du spectacle, etc).
Ce système est également avantageux du point de vue fiscal puisque les recettes perçues dans le cadre de ces manifestations dite « de bienfaisance et de soutien » bénéficient d’une exonération fiscale, sous certaines conditions.
Du point de vue des risques, ce modèle de fonctionnement appelle certaines précautions.
Organismes faisant appel à la générosité du public
L’appel à la générosité du public au travers de quêtes, d’appels aux dons est un modèle économique à part entière pour les associations puisqu’il est prévu par la loi de 1901.
Soutenu par un dispositif fiscal particulièrement avantageux (mais rigoureux), ce modèle économique concerne aussi bien des petites associations (philanthropie, coopération et solidarité internationale…) que de grandes ONG (secours d’urgence, défense de l’environnement, recherche dans le domaine de la santé…).
A condition que l’association ne supporte pas de charges fixes et que l’appel à la générosité du public n’entraine pas de dépenses, ce modèle ne pose pas de risques financiers, dès lors que les fonds reversés à la cause associative sont strictement limités aux montants collectés.
Organismes développant des activités « payantes » à titre habituel
Les associations dont l’objet consiste à proposer des services payants au public (plus rarement des biens) sont légion. Il s’agit de toutes les associations sportives, culturelles, éducatives, de pratique qui encaissent auprès de leurs membres une participation financière en contrepartie des activités proposées.
Les cours, séances, animations, etc sont quelques fois assurés par des bénévoles. Dans ce cas, la participation financière des personnes doit couvrir les menus frais entrainés par l’activité (location d’une salle, assurance, petites fournitures des activités manuelles…). Pour ces associations, le modèle économique ne présente pas de risques particuliers, tant que les sommes manipulées restent modestes (de quelques milliers d’euros au maximum).
Dès qu’il est fait appel à des intervenants rémunérés ou que l’association supporte des charges fixes pour exercer ses activités (loyer des locaux notamment), le budget de fonctionnement augmente et l’association supporte alors des risques de nature similaire à ceux des entreprises. Ces risques économiques sont d’autant plus importants qu’il existe un certain aléa sur la fréquentation des usagers ou leur solvabilité.
Organismes partenaires des pouvoirs publics
Les associations partenaires des pouvoirs publics sont en général de « grosses » associations qui portent des missions d’intérêt général ou qui sont prestataires auprès de collectivités publiques. Leurs revenus sont essentiellement des subventions publiques, des commandes publiques pour les associations prestataires en concurrence avec les entreprises et des dotations de fonctionnement pour les établissements du secteur médico-social. En moyenne, ces associations disposent d’un budget important (plusieurs centaines de milliers d’euros) et font systématiquement appel à des ressources salariées ; le bénévolat est en général absent de leur modèle économique.
Ces associations supportent des risques de nature similaire à ceux des entreprises, parce qu’une partie de leurs charges est fixe (loyer, salaires) et qu’il existe toujours un certain aléa sur la reconduction des subventions. Depuis 20 ans maintenant, la tendance est au désengagement de l’Etat du financement associatif et les collectivités locales – après avoir pris le relais – sont maintenant confrontées aux mêmes impératifs. Le modèle économique des associations partenaires des pouvoirs publics est globalement fragile. Cependant le niveau des risques diffèrent fortement selon le secteur d’activité (IAE, médico-social…).
Je reviendrai dans le détail sur ces différents modèles pour préciser quelles sont les exigences particulières de la fonction financière.