De nombreux fondateurs d’association se procurent leurs statuts sur le Web ; ils les adaptent ensuite à leur propre projet associatif. Cette petite cuisine nécessite d’ailleurs de prendre certaines précautions. Nous les rappelons dans notre ouvrage « Monter et gérer une association », à paraître aux Editions Eyrolles pratique.
Pour se procurer des statuts sur internet, on peut procéder de différentes manières :
- Acheter en ligne un modèle. Plusieurs sites spécialisés proposent dans le cadre d’un abonnement ou sur paiement à l’acte des modèles à télécharger. Ici un exemple à 39€, ici à 1,80 € (sans garantie de ma part sur le résultat dans les 2 cas).
(Edit 25/11/06 : votre serviteur contribue à une ressource en ligne qui permettra à terme d’éditer et de personnaliser de nombreux modèles de statuts. Pour l’instant seul le modèle de préfecture est disponible).
- Se procurer un modèle gratuit. Là-aussi, il existe de nombreuses ressources en ligne. Ici une source bien connue. Nous donnons ici les modèles fournis dans le CD-ROM de notre Guide Pratique ; ils doivent être utilisés à la lumière des concepts développés dans l’ouvrage.
- Copier les statuts d’une association existante reste toujours une option. Dans ce cas, les fondateurs doivent s’obliger à contribuer à leur tour, en diffusant en ligne leurs statuts achevés.
En matière de statuts, la logique de l’échange gratuit devrait prévaloir. Chaque association a intérêt à afficher en ligne ses textes fondateurs. Cela contribue autant à la transparence qu’à la cohésion.
On constituerait ainsi une immense bibliothèque de statuts, qu’un moteur de recherche pourrait facilement référencer. Ainsi tout fondateur d’association aurait à sa disposition une banque de clauses statutaires à la fois vaste et profonde.
On y réfléchit ? chiche !