Association1901.fr

Téléchargements

Découvrez tous nos modèles spéciaux de statuts et d’actes

Demande de restitution des documents

1 fichier·s 0.00 KB
Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

Mise en demeure Publication des comptes

1 fichier·s 0.00 KB
Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

Mise en demeure réunion CA

1 fichier·s 0.00 KB
Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

Demande de convocation de l'AG

1 fichier·s 0.00 KB
Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

Communication des comptes d'une association (dispensateurs de subvention)

1 fichier·s 0.00 KB
Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

    Autres modèles de documents

    1

    Modèle de convention pluriannuelle d'objectifs

    1 fichier·s 0.00 KB
    Téléchargez

    Recu fiscal pour les dons

    1 fichier·s 0.00 KB
    Download

    Modèle de règlement intérieur

    1 fichier·s 0.00 KB
    Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

    Bulletin d'adhésion

    1 fichier·s 17.50 KB
    Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

      10 conseils pour association en difficulté

      1 fichier·s 0.00 KB
      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

      Editer un ouvrage associatif

      1 fichier·s 0.00 KB
      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

      Dissoudre une association loi 1901

      1 fichier·s 192.36 KB
      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

      Obtenir en référé la convocation de l'AG

      1 fichier·s 0.00 KB
      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

        Instruction fiscale 4 H-5-06 du 18 décembre 2006

        1 fichier·s 0.00 KB
        Download

        Recu fiscal pour les dons

        1 fichier·s 0.00 KB
        Download

        Instruction fiscale 13-L-5-04 du 19 octobre 2004

        1 fichier·s 0.00 KB
        Download

        Questionnaire assujettissement impôts commerciaux

        1 fichier·s 0.00 KB
        Download

        Liste des correspondants associatifs (administration fiscale)

        1 fichier·s 0.00 KB
        Download

        questionnaire reçus fiscaux

        1 fichier·s 13.92 KB
        Télécharger

          Formulaires

          1

          Formulaire fiscal CERFA 2070

          1 fichier·s 0.00 KB
          Download

          Formulaires CERFA pour les associations loi 1901

          1 fichier·s 0.00 KB
          Download

          CERFA 13973 (création association loi 1901)

          1 fichier·s 0.00 KB
          Download

          CERFA 13971

          1 fichier·s 0.00 KB
          Download

          CERFA 13972

          1 fichier·s 0.00 KB
          Téléchargez

            Gouvernance & transparence

            1

            Manuel de Gouvernance des Associations et Fondations (IFA)

            1 fichier·s 0.00 KB
            Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

            Ordre des Expert-comptables

            1 fichier·s 0.00 KB
            Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

            Bonne pratiques et transparence associatives - ESSEC

            1 fichier·s 0.00 KB
            Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

            Comité de la charte du don en confiance

            1 fichier·s 0.00 KB
            Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

            Charte Partenaire des Pouvoirs Publics

            1 fichier·s 0.00 KB
            Download

            Norme AFNOR gouvernance et certification

            1 fichier·s 0.00 KB
            Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

              Kits pratiques

              1

              Kit pratique Obtenir une subvention

              1 fichier·s 0.00 KB
              Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

              Kit Pratique Assemblée générale

              1 fichier·s 0.00 KB
              Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

              Kit gratuit Création Association 1901 ou 1908

              1 fichier·s 163.40 KB
              Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                Modèles de statuts

                1

                Modèle de statuts association sans CA

                1 fichier·s 0.00 KB
                Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                Statuts d'association sportive

                1 fichier·s 0.00 KB
                Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                Statuts Association dite d'intérêt général (agrément)

                1 fichier·s 0.00 KB
                Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                Modèle de statuts-type association

                1 fichier·s 0.00 KB
                Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                Modèles de clauses statutaires (tronc commun IG)

                1 fichier·s 0.00 KB
                Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                  Reglementation

                  1

                  Chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussilon - Association Opéra de Montpellier

                  1 fichier·s 0.00 KB
                  Download

                  Chambre régionale des comptes de Lorraine - Association VALORIS -

                  1 fichier·s 0.00 KB
                  Download

                  Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, - Association développement de CONQUES-

                  1 fichier·s 0.00 KB
                  Download

                    Subventions & marchés publics

                    1

                    Modèle de convention pluriannuelle d'objectifs

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Téléchargez

                    Guide pratique de la commande publique

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                    Guide juridique Commande, marché, subvention (DVAEF)

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                    Formulaire unique de demande de subvention (COSA 12156)

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Téléchargez

                    Circulaire du 10 janvier 2010 (Fillon)

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Téléchargez

                    Manuel d'utilisation du modèle de CPO

                    1 fichier·s 0.00 KB
                    Download

                      Assemblée générale

                      1

                      Modèle de convocation

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                      Modèle de procès-verbal

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                      Modèle de rapport financier

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                      Modèle de rapport moral

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                      Procès-verbal d'une assemblée constitutive

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.

                      Rapport financier (introduction)

                      1 fichier·s 0.00 KB
                      Connectez-vous ou créez un compte pour accéder aux téléchargements.