J’essaye de réunir autour d’une thématique quelques documents utiles, accompagnés d’une petite collection des billets parus sur ce blog. Pompeusement, j’appelle cette archive un kit pratique ; c’est surtout pratique à télécharger.
Après « Préparer votre AG« , dans la série des kits pratiques, voici « Obtenir une subvention« .
L’archive contient les documents suivants :
- Circulaire du 20 janvier 2007 (Villepin), avec le modèle de convention pluriannuelle d’objectifs
- Circulaire du 24 décembre 2002 (Jospin)
- Guide juridique « subventions, marché, délégation » (DVAEF – 1er mars 2007)
- Formulaire unique de demande de subvention CERFA 12156 v.2
- Modèle de convention pluriannuelle d’objectifs (format doc. extraite de la circulaire de 2007)
- Tous les articles « obtenir une subvention » sur le blog Association1901.fr
C’est gratuit évidemment ; il suffit de s’enregistrer sur le site Association1901.fr.