Je consulte régulièrement la liste des recherches dans les différents moteurs qui amènent les lecteurs sur mon blog ou sur mon forum. J’y trouve quelques fois les mots-clé : « association sans adhérents ». Je suis toujours étonné quand des fondateurs d’association ou des dirigeants en fonction me demandent comment se « passer » des adhérents.
Il est vrai que l’on constate souvent une difficulté à définir la place des adhérents, soit parce que le projet mobilise un trop petit groupe de personnes, soit parce que le lien de l’association avec son public se prête mal à une démarche d’adhésion.
Certains projets associatifs sont amenés à fonctionner avec deux ou trois bénévoles, ce sont eux en général qui assument les fonctions de dirigeants. Toutes les décisions se prennent dans un petit cercle et la transparence est parfaitement assurée. Pourquoi s’encombrer alors avec des cartes d’adhérent, des signatures de papier, des assemblées générales, un registre obligatoire ; tout ce formalisme semble parfaitement ridicule.
D’autres associations ont des adhérents (réels ou supposés) mais leur statut juridique est mal vécu par les dirigeants. Je pense aux nombreuses structures de proximité proposant des activités, dont les adhérents sont plutôt des clients/utilisateurs. Quelques fois, ces personnes sont peu sensibles à la logique associative et se comportent plus en consommateurs. Les assemblées générales peuvent alors tourner au vinaigre, les dirigeants estimant qu’on ne leur rend pas suffisamment grâce de leur engagement bénévole.
Lorsque ces associations fonctionnent avec des statuts-types, elles sont tenues de réunir leurs adhérents en assemblée générale. Or, dans la pratique, on constate souvent de nombreuses dérives : adhérents pas identifiés en tant que tel, adhésion non formalisées, absence de listage des adhérents à jour de leur cotisation, assemblées pas tenues, convocations non conformes, régularisation a posteriori des décisions, etc. Ces situations sont dangereuses pour les personnes dirigeantes et responsables.
Dans les deux cas, on peut dire que les statuts ont été mal (ou pas) rédigés et que le fonctionnement institutionnel déraille parce qu’il n’exprime pas bien le projet associatif.
Il fait se souvenir que l’association est un contrat qui donne naissance à une institution. Le contrat doit être respecté pour que l’institution existe et devienne opposable aux tiers. Car lorsque l’association ne respecte pas ses statuts, elle risque d’être requalifiée par le juge si la situation devient problématique (dissensions, soucis financiers, etc). En cas de difficultés financières, la requalification de l’association en société crée de fait entre les quelques animateurs peut avoir des conséquences désastreuses pour les malheureux bénévoles.
La solution consiste toujours à réexaminer les statuts pour les mettre en accord avec les pratiques réelles de l’association. La loi de 1901 permet à tous les modes de fonctionnement de s’exprimer au sein de l’association. Elle n’exige qu’une seule chose : une fois le fonctionnement formalisé (aussi léger soit-il), il doit être respecté.
Publié initialement le 29 septembre 2006