Toujours délicat d’expliquer en quoi consiste la bonne gouvernance dans les organismes à but non lucratif, sans tomber dans les grandes phrases et les concepts compliqués.
Pour moi, bonne gouvernance et transparence sont étroitement liées et la première ne restera qu’un vain mot si la seconde n’est pas garantie.
Lorsque je suis amené à définir avec des dirigeants bénévoles les règles de bonne gouvernance, je résume toujours cela à une formule à l’emporte-pièce :
Dire ce que l’on fait et faire ce que l’on dit
La bonne gouvernance commence donc par l’affichage clair et sans ambiguïté du projet associatif, pour rendre possible toutes les « lectures » qui vont intéresser les tiers, et principalement la dimension juridique et économique. C’est ce que nous appelons la « transparence« .
La transparence doit donner à voir l’association comme ses fondateurs l’ont imaginée et comme elles est devenue au fil des années. Pour cette raison, l’association transparente assure un libre accès des membres (voire du public le plus large)L aux documents clés que sont les statuts, le règlement intérieur, les rapports d’activité et les comptes de l’association.
Les statuts et le règlement intérieur
Pour être transparent, c’est-à-dire donner à voir le projet associatif tel qu’il est réellement, il faut commencer par la référence aux statuts. L’association est instituée par les statuts, ils constituent la charte fondamentale qui définit le projet associatif, tel qu’il est imaginé par les fondateurs.
Le premier document à afficher en ligne est donc bien les statuts, éventuellement complétés par un règlement intérieur. C’est là qu’on trouve la définition originelle du projet associatif, l’objet associatif. L’objet associatif tel qu’il figure aux statuts constitue la pierre de touche qui permettra de cadrer les chantiers de l’association et d’évaluer leur succès.
Les rapports à l’assemblée générale
Du projet statutaire à la réalité quotidienne, il peut y avoir un pas. C’est cette dichotomie que doivent assumer les dirigeants, avec les moyens qui sont ceux de l’association et leur bon sens de militant.
L’association raconte son quotidien dans les rapports présentés à l’assemblée générale. Par usage, on prévoit un rapport moral et un rapport financier, qu’importe les termes : il s’agit d’afficher la réalité du fonctionnement associatif, dans sa dimension sociale et économique.
Ici la transparence correspond également à une exigence juridique ; les dirigeants en tant que mandataires doivent rendre compte de leur gestion à leur mandant qui est l’assemblée générale des membres de l’association ; au sens propre comme figuré, ils rendent périodiquement ces comptes en présentant un ou plusieurs rapports qui décrivent le déroulement des chantiers de l’association et sa situation financière.
Les comptes
Les dirigeants gèrent pour le compte de l’association ses finances. A ce titre, ils manient des deniers qui ne leur appartiennent pas. Seule une comptabilité probante, tenue dans les formes et éventuellement certifiée, leur permet de se décharger de leur responsabilité. De ce fait, la présentation des comptes de l’association aux membres (et aux autres partenaires financiers) est une nécessité impérieuse. Les dirigeants ne doivent pas rechigner à publier en ligne les comptes de leurs structure ou au moins ses principaux indicateurs financiers.
Si ces questions vous intéressent, rejoignez nous sur l’Observatoire participatif de la gouvernance associative.