Apéro-asso du 28 septembre 2006 : de l’intérêt général à l’utilité sociale

Comme je vous l’annonçais, je me suis rendu finalement chez ALTER MUNDI, sympathique boutique alternative du 11ème arrondissement, pour assister à un « apéro-asso » intitulé : De l’intérêt général à l’utilité sociale.

Ces conférences sont organisées notamment par la CPCA, les éditions Associations Mode d’emploi, FONDA, la péniche et d’autres. Je vous les recommande vivement, car les thèmes traités sont réellement en prise avec l’actualité associative et les intervenants d’excellents connaisseurs du tiers secteur. Animaient également la réunion des gens de l’EHESS qui présentaient un bouquin assez costaud, vaste panorama d’expériences et de réflexions à propos de l’intérêt général et l’utilité collective (sous la direction de Matthieu Hely).

Mon objectif en assistant à cette réunion était d’appréhender plus précisément ces notions d’intérêt général et d’utilité sociale qui sont au coeur de nombreux dossiers, notamment celui de la fiscalité associative (réduction d’impôt de l’article 200 du CGI ; critère de non assujettissement aux impôts commerciaux de l’instruction de 1998). Les habitués de ce blog connaissent mon intérêt (un peu (bassement) mercantile) pour les enjeux fiscaux de l’intérêt général et de l’utilité sociale.

Je suis arrivé en retard (comme d’hab !) et j’ai manqué tout le début de la présentation. En fait j’ai assisté à l’exposé d’Hélène DUCLOS, consultante de l’association Culture et Promotion, qui mène dans le secteur associatif des processus d’évaluation de l’utilité sociale.

L’association Culture et Promotion apporte un soutien aux initiatives locales ou aide à trouver des réponses aux besoins économiques et sociaux qui émanent des individus ou des groupes (agriculteurs, artisans, pêcheurs, jeunes sortis du système scolaire sans qualification, publics de bas niveau, chômeurs de longue durée, RMIstes …). Elle apporte aussi conseil et assistance technique aux institutions (communes, conseils généraux, administrations) qui sont confrontées à cette demande sociale et économique.

Du côté de la fiscalité, la réunion n’a pas répondu à mes attentes ; et il faudra revenir sur ce dossier (en attendant consultez ici une tentative de définition de l’intérêt général dont il faudra rediscuter). Cependant, Hélène Duclos nous a donc parlé des processus d’évaluation (en entreprise, on parlerait d’audit) de l’utilité sociale qu’elle conduit dans différentes associations. Elle se refuse à définir le concept de manière analytique mais propose des outils méthodologiques pour aider chaque acteur à produire et mettre en oeuvre sa propre représentation de l’utilité sociale.

La méthode est pragmatique et m’intéresse énormément ; elle semble facilement transposable à l’accompagnement des fondateurs, lorsqu’il s’agit de formuler l’objet associatif et de le décliner dans le fonctionnement statutaire.

Je propose donc de retranscrire mes notes prises pendant cet exposé dans de prochains billets :

• Quels sont les enjeux de l’évaluation de l’utilité sociale ?
• Comment conduire l’évaluation de l’utilité sociale ?
• Les questions soulevées par l’évaluation de l’utilité sociale

J’envisagerai ensuite comment mettre en oeuvre cette démarche dans la phase préparatoire du projet associatif et la rédaction des statuts. Il s’agit ni plus ni moins que de formuler l’utilité sociale du projet associatif dans les textes fondateurs de l’association.