Le renouvellement du personnel dirigeant dans les associations loi 1901 est souvent problématique. En cas de démission collective des dirigeants mais aussi lorsque seul le président est partant, l’assemblée générale se retrouve quelques fois confrontée à une impasse : personne n’est disposé à prendre la relève. Cela pose évidemment une difficulté juridique : l’association ne […]
dirigeants
Constitution, bouillonnement, organisation et action : genèse des groupes
On m’a signalé un excellent article paru sur ChangingMinds, un blog anglophone référent sur les questions de management, à propos des 4 étapes initiales de la formation d’un groupe, étapes nécessaires qui demandent au « manager » des attitudes et qualités différentes. Il identifie et traite successivement Form, Storm, Norm et Perform Cette approche ma paraît parfaitement […]
Les « chefs » ont-ils leur place dans une association loi 1901 ?
Petit billet de management à la manière de Monsieur Jourdain inspiré par un fait réel qui m’est arrivé ce week-end où je participais comme « bénévole de base » à une kermesse associative. Il y sera question de l’autorité et des taches d’encadrement dans les structures à but non lucratif.
Votre association a-t-elle besoin d’une procédure disciplinaire ?
il est certains contextes où l’exercice du pouvoir disciplinaire peut entrainer un véritable préjudice pour la personne exclue (notamment si on prononce l’interdiction de participer aux activités associatives). Dans quels cas la discipline associative doit-elle être entouré de garanties au profit des membres ?
Obligations du banquier face aux pouvoirs des dirigeants (jurisprudence)
Sur le blog d‘Olivier Vibert, avocat à la Cour, un intéressant commentaire d’une décision rendue par la Cour de Cassation (27 mai 2008) à propos d’une escroquerie commise par un dirigeant au dépens d’une mutuelle, décision parfaitement transposable aux relations entre les banques et leurs clients associations loi de 1901. Utilisant de faux documents lui […]
Comment instaurer une procédure disciplinaire dans votre association ?
Voici quelques précautions, conseils et bonnes pratiques à propos de la méthode à suivre (il y en a certainement plusieurs) pour instaurer dans votre association des règles de conduite et leurs sanctions. Avant toutes choses, il faut être conscient que la mise en place de ce mécanisme disciplinaire n’apparaîtra légitime que si les règles et obligations posées permettent réellement de résoudre de vrais problèmes (cantonnement des risques encourus par les personnes ou la matériel, limitation des conflits entre les membres, préservation des valeurs statutaires de l’association, etc)
Recrutement des adhérents et stabilité du pouvoir dans les associations loi 1901
Selon le modèle de fonctionnement de l’association, les personnes qui sont parties prenantes au projet peuvent avoir différentes « casquettes » : dirigeant bénévole de droit ou de fait, bénévole actif impliqué dans la conception du projet associatif et les chantiers, participants à un ou plusieurs chantiers associatifs (sans en retirer d’avantage personnel direct), usagers ou bénéficiaires des services rendus par l’association, clients.
Dans les statuts de l’association loi 1901, on peut envisager de réserver le droit d’adhérer à certaines de ces catégories de personnes et pas les autres. Ainsi l’assemblée générale est plus ou moins réduite. Selon le modèle choisi, l’association fonctionnera de manière fermée ou ouverte, avec des conséquences sur la stabilité du pouvoir en interne.
Quelles obligations pour les dirigeants associatifs quittant leurs fonctions ?
Au moment de la passation de pouvoirs entre les sortants et les nouveaux, se pose souvent la même question ; quelles sont les obligations des dirigeants quittant leurs fonctions ?
Nous avons fait l’inventaire de ces obligations et nous rappelons que la principale obligation qui pèse sur les dirigeants démissionnaires est de ne pas perturber le bon fonctionnement de l’association.